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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine architectural breton

    Région BretagneUpdated 7 Jul 2016

    Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers …

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  2. data.gouv.fr

    Servitude AC4 (S) relative aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 10 May 2022

    zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager

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  3. data.gouv.fr

    AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments ponctuels

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Perspective sur les points émergeants **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **ATEUR [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole …

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  4. data.gouv.fr

    AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Elements surfaciques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Construction d'intérêt architectural Construction remarquable Espaces urbains et paysagers d'intérêt patrimonial Monument historique Patrimoine arboré Périmètre …

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  5. data.gouv.fr

    DTT05 - issu de Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain)

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Sept 2024

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  6. data.gouv.fr

    AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments linéaires

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Alignement urbain majeur Ensemble architectural ou urbain de qualité Mur de clôture ou grille Passage avec emmarchement, rampes …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de protection des servitudes AC4 (Protection du patrimoine architectural et urbain) dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  8. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine breton : couche simplifiée

    Région BretagneUpdated 1 Oct 2014

    Le corpus, restitué sous forme d'entités points et centroïdes de polygones, réunit les édifices et objets mobiliers …

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  9. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …

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  10. data.gouv.fr

    DDT05 - Protection du patrimoine architectural et urbain génératrice de servitudes AC4 des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 25 Jun 2024

    Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

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  11. data.gouv.fr

    SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026

    Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …

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  12. data.gouv.fr

    SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les …

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  13. data.gouv.fr

    Recensement du patrimoine culturel breton

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Identification sur le territoire régional de tous les éléments bâtis antérieurs au milieu du 20e siècle (désignation, localisation …

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  14. data.gouv.fr

    Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022

    … les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP). Elles ont pour vocation de …

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  15. data.gouv.fr

    Emprise des anciennes fortifications

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Emprise des anciennes fortifications de Brest **Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs **Producteur **ADEUPa **Attributions **Source Brest métropole **Créateur ** [**Fiche …

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  16. data.gouv.fr

    Anciennes fortifications de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Tracé des anciennes fortifications de Brest **Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs **Producteur **ADEUPa **Attributions **Source Brest métropole **Créateur ** [**Fiche …

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  17. data.gouv.fr

    Communes du patrimoine rural de Bretagne

    Région BretagneUpdated 19 Nov 2021

    … en valeur et d'animation de leur patrimoine architectural et paysager. Des circuits de randonnées pour les uns …

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  18. data.gouv.fr

    SPR (hors Brest métropole) - Eléments linéaires

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Sites patrimoniaux remarquables (SPR) du Pays de Brest hors Brest métropole. **Thématique **Urbanisme **Producteur **Pays de Brest **Créateur …

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  19. data.gouv.fr

    Les périmètres de vigilance éloigné et cônes de vue autour de certains sites patrimoniaux emblématiques

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021

    15/04/2020 source : DRAC Les périmètres de vigilance éloigné et cônes de vue autour de certains sites …

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  20. data.gouv.fr

    Assiette de servitude AC4 liée à la protection du patrimoine architectural, urbain et paysager - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Sept 2025

    … Les SUP de type AC4 résultent des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) évoluant …

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