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13 datasets for “application inventory”
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Allier
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026
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Inventaire 2 e (liste 2 "écrevisses") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2e (liste 2 "écrevisses")
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
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Inventaire 2 p (liste 2 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2p (liste 2 "poissons")
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014
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Inventaire 1 p (liste 1 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 1p (liste 1 "poissons")_ AP n° 2014289-0016
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2025
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département du Rhône
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ardèche
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Loire
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Drôme
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Apr 2026
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Savoie
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ain
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Haute-Savoie
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026
… application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …
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Les zones humides sur le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 10 Sept 2026
… Pour chaque zone humide inventoriée, un « type SDAGE » qui la caractérise a ainsi été défini. On reconnaît dix …
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