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13 datasets for “application inventory”

  1. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Allier

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  2. data.gouv.fr

    Inventaire 2 e (liste 2 "écrevisses") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2e (liste 2 "écrevisses")

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  3. data.gouv.fr

    Inventaire 2 p (liste 2 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2p (liste 2 "poissons")

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  4. data.gouv.fr

    Inventaire 1 p (liste 1 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 1p (liste 1 "poissons")_ AP n° 2014289-0016

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014

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  5. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2025

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  6. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département du Rhône

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026

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  7. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ardèche

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  8. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Loire

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 5 May 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  9. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Drôme

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Apr 2026

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  10. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Savoie

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  11. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de l'Ain

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Apr 2026

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  12. data.gouv.fr

    Parties de cours d'eau abritant des frayères au titre de l'article L. 432-3 du code de l'environnement pour le département de la Haute-Savoie

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Apr 2026

    … application du III de l'article R. 432-1-1. Le texte réglementaire fondateur de la Frayère Inventoriée …

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  13. data.gouv.fr

    Les zones humides sur le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 10 Sept 2026

    … Pour chaque zone humide inventoriée, un « type SDAGE » qui la caractérise a ainsi été défini. On reconnaît dix …

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