Skip to content
Open Data Finder

Search results for and

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 10 Dec 2020

    Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure principale 25/03/2019

    DDT DrômeUpdated 11 Oct 2019

    … du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRI de la vallée de l'Andelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Sept 2020

    Cette table contient l'enveloppe du périmètre approuvé

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015

    DDT DrômeUpdated 6 Oct 2017

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Crue morphogène de la vallée de l'Andelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Nov 2020

    … Cette couche a été utilisée pour l'élaboration du PPRI de la vallée de l'Andelle.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - ANDERNY (54015)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques du PPRI de l'Andelle

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 29 Sept 2020

    Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026009 - PSS Rhône 1981 - ANDACETTE

    DDT DrômeUpdated 25 Apr 2016

    … Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire, zone C dite de sécurité 26009 ANDACETTE

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Périmètre du PPRN inondation de l'Ehn-Andlau-Scheer PPRN-I_2025_0004

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Apr 2025

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de Saint André les Vergers

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Mar 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de Saint André les Vergers

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Mar 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRN inondation de l'Ehn-Andlau-Scheer

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Apr 2025

    L'aléa est défini comme étant l’intensité d’un phénomène de probabilité donnée. Pour les crues, plusieurs …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - ANDERNY (54015)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Qualité des eaux de baignade des départements littoraux métropolitains (2010)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Dec 2010

    Classement de la qualité des eaux de baignade littorales métropolitaines en 2010 issu du Ministère de la santé …

    • WWW:LINK
    • WMS
  15. data.gouv.fr

    Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de L' HOSPITALET-PRES-L'ANDORRE

    Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015

    Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Andiol - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110108 (INONDATION)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    EUROSHELL - Organisations professionnelles

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Localisation des organisations professionnelles liées à la conchyliculture dans le cadre du projet EUROSHELL

    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 14 Aug 2025

    Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    R111-3 de Saint-Andéol approuvé le 27/06/1972

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • NB97167A7F836430FA97963F5FD8085CE
    • WMS
    • WFS
    • N0451E28E466C4682B663A5D5EC15DB4A
    • NE660C15843394FB8AAF71321A473B4E7
  20. data.gouv.fr

    R111-3 de Saint-André-en-Royans approuvé le 02/04/1979

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • NA09402E847994E939214A7DCEE868866
    • WMS
    • WFS
    • NCA4738FD7E944DFE9FE98266E2A84307
    • N29220B37702940509E2B8DD86E1446FA
“and” datasets · Open Data Finder