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161 datasets for “and”
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Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 10 Dec 2020
Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle
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PLU de CLEON D'ANDRAN 26095 - Procédure principale 25/03/2019
DDT DrômeUpdated 11 Oct 2019
… du Plan Local d'Urbanisme de CLEON D'ANDRAN 26095 - PLU approuvé le 25/03/2019 caractère exécutoire …
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Périmètre du PPRI de la vallée de l'Andelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Sept 2020
Cette table contient l'enveloppe du périmètre approuvé
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POS d' ANDANCETTE 26009 Modification simplifiée 18/05/2010 - FIN de VALIDITE 15/12/2015
DDT DrômeUpdated 6 Oct 2017
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' ANDANCETTE …
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Crue morphogène de la vallée de l'Andelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Nov 2020
… Cette couche a été utilisée pour l'élaboration du PPRI de la vallée de l'Andelle.
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PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - ANDERNY (54015)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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Enjeux surfaciques du PPRI de l'Andelle
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 29 Sept 2020
Les données d'enjeux représentent une photographie (figée et non exhaustive) des biens et des personnes exposés aux …
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L_ZONE_REG_PSS_INONDATION_S_026009 - PSS Rhône 1981 - ANDACETTE
DDT DrômeUpdated 25 Apr 2016
… Zone A dite de grand débit, zone B dite complémentaire, zone C dite de sécurité 26009 ANDACETTE
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Périmètre du PPRN inondation de l'Ehn-Andlau-Scheer PPRN-I_2025_0004
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Apr 2025
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Prescription surfacique du PLU de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Mar 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription ponctuelle du PLU de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 12 Mar 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Zone d'aléa du PPRN inondation de l'Ehn-Andlau-Scheer
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 Apr 2025
L'aléa est défini comme étant l’intensité d’un phénomène de probabilité donnée. Pour les crues, plusieurs …
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PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - ANDERNY (54015)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Nov 2020
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Qualité des eaux de baignade des départements littoraux métropolitains (2010)
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Dec 2010
Classement de la qualité des eaux de baignade littorales métropolitaines en 2010 issu du Ministère de la santé …
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Périmètres du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de L' HOSPITALET-PRES-L'ANDORRE
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Andiol - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110108 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Jun 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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EUROSHELL - Organisations professionnelles
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Localisation des organisations professionnelles liées à la conchyliculture dans le cadre du projet EUROSHELL
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Zones réglementaires du plan de prévention des risques inondation d'Erquy et Pléneuf Val-andré
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 14 Aug 2025
Zone réglementaire du plan de prévention des risques inondation et submersion marine d'Erquy et Pléneuf Val-André …
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R111-3 de Saint-Andéol approuvé le 27/06/1972
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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R111-3 de Saint-André-en-Royans approuvé le 02/04/1979
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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