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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Servitude EL7 (S) relative à l'alignement des voies publiques (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 16 Jan 2018

    EL7_GENERATEUR_SUP_S_073

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  2. data.gouv.fr

    Directive Paysagère Alpilles - Alignement Arbres Remarquables - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Directive Paysagère Alpilles - Alignement Arbres Remarquables - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

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    • N1629C5012FC84B2E91B900245A1F7EF9
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    • N704B0C0D86474EF2BE12F00FFBFD4068
  3. data.gouv.fr

    Les repères d'alignement des cantonnements de crustacés

    DDTM FinistèreUpdated 24 Feb 2025

    Les repères d’alignement des cantonnements de crustacés sur l’ensemble du Finistère, représentés par un point. Donnée …

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  4. data.gouv.fr

    Les repères d'alignement des zones ù la pêche sous-marine de loisir est réglementée

    DDTM FinistèreUpdated 17 Feb 2025

    Les repères d’alignement des zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée. État d’avancement …

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  5. data.gouv.fr

    Alignement des voies publiques assiettes de servitudes EL7 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Jul 2021

    L'assiette d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …

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  6. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie EL7 (Alignement des voies publiques) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … Il est fixé soit par un plan d’alignement, soit par un arrêté d’alignement individuel. Il constitue …

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  7. data.gouv.fr

    SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination …

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  8. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination …

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  9. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination …

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  10. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … Il est fixé soit par un plan d’alignement, soit par un arrêté d’alignement individuel. Il constitue …

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  11. data.gouv.fr

    Espaces Boisés classés ponctuels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    … forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …

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  12. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés linéaires

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    … forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …

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  13. data.gouv.fr

    Patrimoine arboré ponctuel des voies navigables appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 30 Sept 2026

    … La donnée recense les arbres d’alignement gérés individuellement et renseigne notamment leur localisation, leur essence, leurs caractéristiques …

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  14. data.gouv.fr

    Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Feb 2025

    … peut également s'appliquer à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d'alignements.

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  15. data.gouv.fr

    Les Espaces Boisés classés

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Jun 2025

    … peut également s'appliquer à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d'alignements.

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  16. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022

    … forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …

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  17. data.gouv.fr

    Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 23 Dec 2025

    … plantations d'alignement à protéger, canaux d'irrigation, etc ...).

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  18. data.gouv.fr

    AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments linéaires

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Alignement urbain majeur Ensemble architectural ou urbain de qualité Mur de clôture ou grille Passage avec emmarchement, rampes …

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  19. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    … forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …

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  20. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    … forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …

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