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30 datasets for “alignement”
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Servitude EL7 (S) relative à l'alignement des voies publiques (Savoie)
DDT SavoieUpdated 16 Jan 2018
EL7_GENERATEUR_SUP_S_073
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Directive Paysagère Alpilles - Alignement Arbres Remarquables - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Directive Paysagère Alpilles - Alignement Arbres Remarquables - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
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- N1629C5012FC84B2E91B900245A1F7EF9
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- N242B87B84D674E27A36F82B24B7291E0
- N704B0C0D86474EF2BE12F00FFBFD4068
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Les repères d'alignement des cantonnements de crustacés
DDTM FinistèreUpdated 24 Feb 2025
Les repères d’alignement des cantonnements de crustacés sur l’ensemble du Finistère, représentés par un point. Donnée …
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Les repères d'alignement des zones ù la pêche sous-marine de loisir est réglementée
DDTM FinistèreUpdated 17 Feb 2025
Les repères d’alignement des zones où la pêche sous-marine de loisir est réglementée. État d’avancement …
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Alignement des voies publiques assiettes de servitudes EL7 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 21 Jul 2021
L'assiette d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie EL7 (Alignement des voies publiques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Il est fixé soit par un plan d’alignement, soit par un arrêté d’alignement individuel. Il constitue …
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SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Il est fixé soit par un plan d’alignement, soit par un arrêté d’alignement individuel. Il constitue …
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Espaces Boisés classés ponctuels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023
… forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …
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Espaces boisés classés linéaires
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023
… forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …
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Patrimoine arboré ponctuel des voies navigables appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 30 Sept 2026
… La donnée recense les arbres d’alignement gérés individuellement et renseigne notamment leur localisation, leur essence, leurs caractéristiques …
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Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Feb 2025
… peut également s'appliquer à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d'alignements.
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Les Espaces Boisés classés
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Jun 2025
… peut également s'appliquer à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d'alignements.
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Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022
… forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …
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Prescriptions linéaires des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 23 Dec 2025
… plantations d'alignement à protéger, canaux d'irrigation, etc ...).
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AVAP de Brest (Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine) - Eléments linéaires
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Alignement urbain majeur Ensemble architectural ou urbain de qualité Mur de clôture ou grille Passage avec emmarchement, rampes …
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Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
… forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …
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Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
… forêts, parcs, arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à …
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