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608 datasets for “aids”
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Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
PLAI au 01/01/2019 Le Prêt locatif aidé d’intégration (PLAI) permet de financer les opérations (logements …
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Positionnement géographique d'une aide ponctuelle à l'investissement forestier - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Jul 2019
Contient les éléments ponctuels des dossiers d'aide (équipement DFCI, résorption de points noirs sur une infrastructure, ....) saisis …
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Forêt : Surface à l'état boisé ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Jul 2019
Contient les polygones représentant les éléments géographiques (surfaces) des dossiers d'aide saisis dans Sylva
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Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Délégataire des aides à la Pierre : EPCI ayant pris la gestion des aides à la pierre à savoir …
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Balisage maritime (aides à la navigation)
ShomUpdated 17 Jun 2026
Le produit « Balisage maritime » contient une description des amers et des balises, fixes ou flottants, recensés dans la …
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Forêt : Infrastructure linéaire ayant fait l'objet d'une aide publique à l'investissement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Nov 2023
Infrastructure linéaire (en forêt et/ou hors forêt) ayant fait l'objet d'une aide publique à l …
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Délégations de compétence pour la gestion des aides à la pierre en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
La délégation des aides à la pierre donne aux EPCI et aux départements les outils pour développer l …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2014 en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017
Le décret définit, pour la période 2014-2020, les zones, conditions et limites dans lesquelles des aides à …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017
… Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les zones, conditions et limites dans lesquelles des aides …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2017 en Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017
… Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les zones, conditions et limites dans lesquelles des aides …
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Surfaces certifiées en agriculture biologique (AB) mais ne demandant pas d’aides en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 22 Apr 2024
L’agriculture biologique (AB) est un système global de production agricole qui allie les meilleures pratiques environnementales, le …
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Zonage d'aide à finalité régionale 2014-2020 en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la …
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Outil d’aide à la décision sur le potentiel de report cycliste à la commune en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2023
Ce JDD fournit un ensemble d’indicateurs à l’échelle communale associés aux freins et leviers d’action …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jul 2022
La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la …
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Zones d'aide à finalité régionale (AFR) - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
Les aides d'Etat à finalité régionale sont réservées à des zones géographiques particulières (territoires en retard de …
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Zonage des communes éligibles au dispositif d'aide à la protection des troupeaux contre les prédateurs dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 Jun 2021
… Afin de limiter les attaques sur les troupeaux domestiques et aider les éleveurs susceptibles d'être confrontés à …
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Solidarité - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Information, services d'aide, hébergement social **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Délégataires de compétence sur les aides au logements (ANAH) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jan 2017
… La délégation de compétence comprend la gestion des aides à la pierre pour le logement social, les aides …
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Nombre de logements locatifs sociaux (LLS) financés en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
PLAI au 01/01/2019 Nombre de logements locatifs sociaux financés avec des prêts PLAI, PLS, PLUS et …
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Nombre de logements locatifs sociaux (LLS) financés en 2012 en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
PLAI au 01/01/2019 Nombre de logements locatifs sociaux financés avec des prêts PLAI, PLS, PLUS et …
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