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Filtersdata.gouv.fr · WMS

14 datasets for “action response”

  1. data.gouv.fr

    Découpage départemental des responsables de la cellule de l’affichage des risques du Service Sécurité et Risques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2025

    Les responsables de la cellule de l’affichage des risques à la DDT en Isère sont impliqués dans …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zones de recherches et secours (SAR)

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    … La donnée couvre les zones de responsabilité de la France. La couche a été produite par le Shom …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
    • SHP
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 7e Programme d’Actions Régional, en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole en Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024

    Périmètres des Zones d'Actions Renforcées définies dans le 7e programme d'actions régional « nitrates » (PAR7) en vigueur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : zones vulnérables - localisation des Zones d'Actions Renforcées

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026

    Périmètres des Zones d'Actions Renforcées définies dans le 7e programme d'actions régional « nitrates » (PAR7) en vigueur …

    • WMS
    • WFS
    • ESRI SHAPEFILE
  5. data.gouv.fr

    Agendas 21 en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Oct 2018

    … Cette stratégie doit déboucher sur l’élaboration d’un programme d’actions, programme qui aura été défini préalablement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Centres instructeurs ADS - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025

    … juillet 2015, l'instruction ADS était sous la responsabilité de l'État, via la DDT, pour le compte …

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Domaine vital du Vautour moine en Provence Alpes Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … actions de sauvegarde des espèces végétales et animales les plus vulnérables pour lesquelles la France a une responsabilité …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 8 Oct 2021

    Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zones vulnérables - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 28 Mar 2024

    … Un programme d'action est mis en œuvre dans chaque département concerné, arrêtant les prescriptions que doivent respecter …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
    • N230F791E0FF24C73B9EEB4B88D731425
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan de paysage en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 17 Apr 2026

    … d’un programme d’actions, passant des orientations ou axes et des actions réglementaires, techniques ou de sensibilisation …

    • WMS
    • WFS
    • ESRI SHAPEFILE
  11. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] PNA Apron en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jul 2022

    Les Plans Nationaux d’Actions pour les espèces menacées constituent une des politiques mises en place par le …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 24 Sept 2026

    … Un programme d'action est mis en œuvre dans chaque département concerné, arrêtant les prescriptions que doivent respecter …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Grand-Est - enveloppe unique

    DREAL Grand EstUpdated 24 Sept 2026

    … Un programme d'action est mis en œuvre dans chaque département concerné, arrêtant les prescriptions que doivent respecter …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Zones vulnérables aux nitrates dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 25 Oct 2024

    … Un programme d'action est mis en œuvre dans chaque département concerné, arrêtant les prescriptions que doivent respecter …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“action response” datasets · Open Data Finder