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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué …

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  2. data.gouv.fr

    Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A28, type A (zones exposées) en Lden

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 21 Jun 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  3. data.gouv.fr

    Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A28, type A (zones exposées) en Ln

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 22 Jun 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  4. data.gouv.fr

    Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A28, type C (valeur limite) en Lden

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 22 Jun 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  5. data.gouv.fr

    Zone de bruit des cartes de bruit stratégiques 4ème échéance, pour l'autoroute A28, type C (valeur limite) en Ln

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 22 Jun 2022

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la A28, réseau routier autoroutier concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2022

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la A28, réseau routier autoroutier concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2022

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …

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  8. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la A28, réseau routier autoroutier concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 5 Jul 2022

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la A28, réseau routier autoroutier concédé

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Oct 2022

    La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l …

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  10. data.gouv.fr

    CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jun 2022

    … CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas …

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  11. data.gouv.fr

    CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jun 2022

    … CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas …

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  12. data.gouv.fr

    CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ln (nuit)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jun 2022

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  13. data.gouv.fr

    CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type C Ln (nuit)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jun 2022

    … CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas …

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  14. data.gouv.fr

    CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A26) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jun 2022

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  15. data.gouv.fr

    CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type A Ld(jour, soir, nuit)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jun 2022

    … CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas …

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  16. data.gouv.fr

    CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas-de-Calais – Type C Ld (jour, soir, nuit)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jun 2022

    … CBS (quatrième échéance) – Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique des infrastructures autoroutières (A2) du Pas …

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  17. data.gouv.fr

    SUP A2 - Servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué …

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  18. data.gouv.fr

    Synthèse des résultats d'analyse des risques d'effets cumulés entre les pressions physiques et les habitats benthiques (analyse refc_plateau_20190409) à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2019

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … a2_drague_plateau, nbh_dra_som A_1_P_1, Effort de pêche chalut de fond VMS, a2 …

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  19. data.gouv.fr

    Communes issues d'un PLU ou une CC publié au GPU

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 5 Dec 2023

    … GPU / DDTM62-MCSIG-A2DL Millésime : 05/12/2023

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  20. data.gouv.fr

    L_DECI_SDIS_COM_S_054

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 20 Jun 2022

    … https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=4b7bf164-5a0a-4bc1-9f16-a2afc92d00bf

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