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87 datasets for “Verify”
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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026
… Les services instructeurs sont en charge de vérifier la conformité des projets avec les réglementations en vigueur sur …
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Limite terre-mer (vision terrestre)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… L'utilisateur de cette donnée sera donc attentif au choix du trait de côte en vérifiant qu'il …
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Galeries souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Emprises de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Puits de mines en Provence Alpes Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 25 Mar 2026
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025
… Par ailleurs, la DDT procède chaque année à des inspections afin de vérifier, sur le terrain, le respect …
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Concessions minières en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Entrées de puits de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023
… des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …
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Registre des quotas d'émission de gaz à effet de serre
SIG-GRUpdated 21 Dec 2024
… par la directive, doivent surveiller, déclarer et faire vérifier leurs émissions afin de restituer un nombre de quotas …
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Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026
… Cette définition du cours d'eau implique que soient par conséquent vérifiés simultanément : ‒ l’existence d’un lit …
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ICPE soumis à surveillance environnementale sur Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Oct 2020
… Son objectif est de vérifier que l'activité d’un site industriel n'a pas d'incidence sur …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 16 Jun 2017
… données originales DIREN peuvent être conservées si besoin. Vérifier que les attributs sont les mêmes d'une DIREN …
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Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) en Eure-et-Loir (28) au 30/01/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Feb 2026
… 28 / SCCT / PCT Sig à partir des données vérifiées par la DREAL Centre -Val de Loire (Caroline TESTE …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 Mar 2016
… données originales DIREN peuvent être conservées si besoin. Vérifier que les attributs sont les mêmes d'une DIREN …
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Masses d'eau Côtières - Mayotte - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l …
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Masses d'eau Côtières - Reunion - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l …
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Masses d'eau Côtières - Guadeloupe - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l …
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Inventaire 2020 des friches agricoles potentielles du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 9 Dec 2020
… Dans tous les cas, il est nécessaire de se rapprocher des services de la DDTM pour vérifier quelles …
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Estimation des valeurs extrêmes de niveau d'eau – Littoral métropolitain, Édition 2022
ShomUpdated 17 Dec 2022
… Au vu des durées d’observations utilisées aux ports, l’utilisateur se doit de vérifier si les estimations …
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