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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026

    … Les services instructeurs sont en charge de vérifier la conformité des projets avec les réglementations en vigueur sur …

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  2. data.gouv.fr

    Limite terre-mer (vision terrestre)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … L'utilisateur de cette donnée sera donc attentif au choix du trait de côte en vérifiant qu'il …

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  3. data.gouv.fr

    Galeries souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  4. data.gouv.fr

    Emprises de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  5. data.gouv.fr

    Puits de mines en Provence Alpes Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 25 Mar 2026

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  6. data.gouv.fr

    Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025

    … Par ailleurs, la DDT procède chaque année à des inspections afin de vérifier, sur le terrain, le respect …

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  7. data.gouv.fr

    Concessions minières en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  8. data.gouv.fr

    Entrées de puits de mines en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Nov 2017

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  9. data.gouv.fr

    Bâtiments relatifs aux mines en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023

    … des archives qui n’ont pas systématiquement été vérifiées par des visites de terrain. Des données plus récentes …

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  10. data.gouv.fr

    Registre des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    SIG-GRUpdated 21 Dec 2024

    … par la directive, doivent surveiller, déclarer et faire vérifier leurs émissions afin de restituer un nombre de quotas …

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  11. data.gouv.fr

    Référence réglementaire des cours dans le Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Nov 2026

    … Cette définition du cours d'eau implique que soient par conséquent vérifiés simultanément : ‒ l’existence d’un lit …

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  12. data.gouv.fr

    ICPE soumis à surveillance environnementale sur Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Oct 2020

    … Son objectif est de vérifier que l'activité d’un site industriel n'a pas d'incidence sur …

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  13. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 16 Jun 2017

    … données originales DIREN peuvent être conservées si besoin. Vérifier que les attributs sont les mêmes d'une DIREN …

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  14. data.gouv.fr

    Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) en Eure-et-Loir (28) au 30/01/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 2 Feb 2026

    … 28 / SCCT / PCT Sig à partir des données vérifiées par la DREAL Centre -Val de Loire (Caroline TESTE …

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  15. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 Mar 2016

    … données originales DIREN peuvent être conservées si besoin. Vérifier que les attributs sont les mêmes d'une DIREN …

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  16. data.gouv.fr

    Masses d'eau Côtières - Mayotte - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l …

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  17. data.gouv.fr

    Masses d'eau Côtières - Reunion - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l …

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  18. data.gouv.fr

    Masses d'eau Côtières - Guadeloupe - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l …

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  19. data.gouv.fr

    Inventaire 2020 des friches agricoles potentielles du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 9 Dec 2020

    … Dans tous les cas, il est nécessaire de se rapprocher des services de la DDTM pour vérifier quelles …

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  20. data.gouv.fr

    Estimation des valeurs extrêmes de niveau d'eau – Littoral métropolitain, Édition 2022

    ShomUpdated 17 Dec 2022

    … Au vu des durées d’observations utilisées aux ports, l’utilisateur se doit de vérifier si les estimations …

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