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389 datasets for “Pollution”
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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les Ardennes
DDT ArdennesUpdated 6 Nov 2026
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des …
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Périmètre de la Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'Origine Agricole
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Nov 2021
… Périmètre de la Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d''Origine Agricole Description : Périmètre de la …
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drealnorm_ppa_s_r28
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Sept 2024
Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)
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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le département de la Drôme - 2017
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Communes (entières ou en partie) classées en zone vulnérable à la pollution par les nitrates d’origine agricole …
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drealnorm_qualite_air_epci_s_r28
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Sept 2024
PAC AUTO EPCI et lien vers tableau sur la qualité de l'air
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 4 Sept 2026
Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux souterraines dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code …
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Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux superficielles dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
DDTM AudeUpdated 23 Nov 2020
Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026
… Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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Pollution des sols Servitude d'utilité publique (SUP) Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 2 Sept 2025
Arrêtées par le préfet, les Servitude d'utilité publique (SUP) s’imposent aux propriétaires des terrains concernés, aux …
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Zones exposées à l'aléa de pollution de nappe du PPR Minier du bassin de May-sur-Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 5 Jan 2022
Zones exposées au risque de pollution de nappe, et représentées sur la carte des aléas du Plan de …
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[DREAL OCCITANIE] Archive-Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le bassin Adour-Garonne -Archive
DREAL OccitanieUpdated 18 Jan 2022
Le préfet coordonnateur de bassin définit les territoires en zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole. Les précédentes …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2026 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Adour-Garonne - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 2 Sept 2026
… Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2026 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Loire Bretagne - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2023
… Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026
… Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou …
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Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
Dispositif d'urgence Durant les pics de pollution (augmentation de la concentration de polluants dans l'air pouvant …
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PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Fertilisants (pollution)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Réduire les pollutions …
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PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Pesticides (pollution)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Agriculture / Réduire les pollutions …
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Inventaire historique de Sites Industriels et Activités de Service, en activité ou non.
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 24 Aug 2020
L’inventaire BASIAS est un inventaire historique des sites industriels et activités de service, sans qu’une pollution …
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