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130 datasets for “Police”
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L_ZONE_POLICE_GENDARMERIE_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 6 Mar 2024
L_ZONE_POLICE_GENDARMERIE_S_091
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Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur
DDT MayenneUpdated 16 Oct 2026
Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises …
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L_COURS_EAU_POLICE_EAU
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 30 Jan 2026
L_COURS_EAU_POLICE_EAU
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 2 May 2023
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 14 May 2024
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 10 Apr 2026
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 13 Aug 2025
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.
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ERP - Polices Municipales du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024
Polices Municipales du Loir-et-Cher
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ERP - Etablissements de police nationale en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024
Localisation des établissements de police nationale
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La compétence police de l'eau
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 1 Apr 2025
Couche précisant quelles entités s'occupent de la compétence police de l'eau sur le cours d'eau …
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Cours d'eau Police de l'Eau dans le département de l'Allier (version de mars 2026)
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 31 Mar 2026
Statut des cours d'eau vis à vis de la Police de l'eau
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ERP - Zones sous la responsabilité de la Police Nationale du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2024
Zones sous responsabilité de la Police Nationale
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« Lit mineur-majeur » en « territoire compétence police axe » Rhône-Saône
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Feb 2025
Communes pour lesquelles la police de l'eau Rhône-Saône exerce sa surveillance
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Secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Dec 2019
Couche graphique des secteurs Police-Gendarmerie en Ille-et-Vilaine.
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Zones de police nationale dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Feb 2026
Périmètres des zones de police nationale dans le département des Vosges. Fusion des périmètres communaux de la couche …
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Police de l'eau en Vaucluse (84) - Cours d'eau concernés
DDT VaucluseUpdated 29 Sept 2026
… du code de l'environnement relevant de la Police de l'Eau, et des Vallats secs sur lesquels …
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Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025
Dans le département de l'Allier, douze arrêtés préfectoraux portant Règlement Particulier de Police de Navigation (RPPN) réglementent …
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Secteur d'intervention de la Police Nationale dans l'Eure-et-Loir, au 24/12/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Dec 2024
… après les informations de la Gendarmerie Nationale (la Police intervient où la Gendarmerie n'intervient pas) Information Gendarmerie …
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Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 19 May 2026
… Compétences territoriales de la gendarmerie et de la police nationale dans le Pas-de-Calais Description : Périmètre des …
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Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026
Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …
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