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191 datasets for “Pending”
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[TEMP DDTM-06] Porter à connaissance de l'aléa d'inondation pendant l'élaboration des PPRn-I
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 12 Oct 2022
L_PAC_ALEA_INOND_006
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Point informatif du PLU de la commune de Pendé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 20 Dec 2012
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Pendé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Pendé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Pendé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Pendé
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 18 Sept 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - type A - évaluation pendant la nuit
DDTM MancheUpdated 23 Jan 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique - Type C - évaluation pendant la nuit
DDTM MancheUpdated 23 Jan 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes …
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Pluviomètres
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 8 Sept 2023
… Un pluviomètre est un instrument météorologique destiné à mesurer la quantité de précipitations (surtout la pluie) tombée pendant …
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Zones humides en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 30 Aug 2017
… quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année.
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Observatoire national des étiages (ONDE)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 26 May 2025
… de l''Office français de la biodiversité (OFB) pendant la période estivale sur l’écoulement des cours d …
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Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023
… Ils sont en quelque sorte le pendant des pôles métropolitains.
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L_ZH_POTENTIELLE_SAGE
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 24 Nov 2017
… quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année».
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Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 4 Feb 2025
… exonération d'impôt sur les bénéfices (impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu) pendant cinq ans.
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Zones de bruit cartographiée sur les autoroutes concédées dans l'Hérault (échéance 4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 22 Nov 2022
… pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments …
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Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures ferroviaires dans l'Hérault (échéance 4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 27 Jan 2023
… pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments …
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Zones de bruit cartographiée sur les infrastructures routières hors réseau concédé dans l'Hérault (échéance 4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 2 Jan 2023
… pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue pendant la nuit) Les zones de bruit sont des éléments …
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Linéaire du cable sous-marin de télécommunication de traverser de la Manche
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 6 May 2025
… une convention de concession, de la société ZAYO pendant 30 ans, dans la zone des 12 miles marins …
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Zones humides en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 28 Apr 2026
… existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ». Les contours …
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Zones humides en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 13 May 2026
… existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ». Les contours …
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