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135 datasets for “Participants”
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Aménagements participant à la défense contre la mer dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 12 Mar 2021
Lignes représentant les aménagements participant à la défense contre la mer ayant fait l’objet d’un recensement …
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Tronçons participant à la définition du sentier du littoral en Charente-Maritime,dernier millésime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …
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Tronçon participant à la définition du sentier du littoral en Ille et Vilaine, dernier millésime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 5 Jul 2018
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …
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Synthèse de données publiques d'observations d'huîtres plates (Ostrea edulis) en Méditerranée française
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026
Synthèse de données publiques d'observations d'huîtres plates (Ostrea edulis) en Méditerranée française, de 1990 à 2026 …
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N_RGCC_L_047
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 2 May 2023
Tronçons routiers participant à la définition du réseau des routes à grande circulation en vigueur
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Les contrats de transition écologique
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
… Les projets sont concrets, au service du quotidien des habitants et des salariés, en participant à l’évolution …
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Transport - Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 May 2024
Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la …
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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 3 Jul 2025
Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la …
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ERM
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Jan 2025
… Elle est produite en coopération par les agences nationales de cartographie et de cadastre (NMA) des pays participants …
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Plans de paysages en vigueur ou en projet dans le Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2026
… Co-construire Permettre aux citoyens de participer à une démarche de concertation est l'objectif de cette phase …
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JS1 : Servitudes de protection des équipements sportifs dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… personne morale de droit public ayant participé seule ou ayant participé pour la plus grande part à ce …
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Document-cadre photovoltaïque au sol des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 10 Dec 2025
… Puis une version consolidée a ensuite été soumise à la participation du public. À l’issue de l …
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Découpage départemental des responsables de la cellule de l’affichage des risques du Service Sécurité et Risques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 14 Feb 2025
… Ils émettent des avis sur les projets d'urbanisme, participent à la gestion des crises et à l …
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Avancement des Schémas Directeurs des Mobilités Actives en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Nov 2023
… La DDTM appuie les territoires volontaires en participant aux comités de pilotages des SDMA et en contribuant à …
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Découpage départemental des agents de la cellule d'affichage des risque du Service Sécurité et Risques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
… collectivités pour intégrer ces risques dans l'urbanisme, participe à des actions d'information, et représente la DDT …
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Secteurs numérisés des Cartes Communales du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 16 Mar 2026
… marchés de numérisation auxquels la DDTM 14 a participé en contrôlant les numérisations, ainsi que les documents d …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jan 2023
… La participation financière de l'État concerne les investissements nécessaires à l'aménagement et à la réhabilitation des …
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MOS 1987-90-94 Mode d'occupation du parcellaire rural)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Institut Lorrain de Génie Urbain (NANCY) avec la participation de G.D.F (Convention EcoVille) Voir 'Etude sur …
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… La mise en place d’une gestion adaptée au sein de l’espace de mobilité participe à l …
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Aires d'accueil pour les gens du voyage dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024
… La participation financière de l'État concerne les investissements nécessaires à l'aménagement et à la réhabilitation des …
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