Search results for Parcel Polygons
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16 datasets for “Parcel Polygons”
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Historique des parcelles
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Parcelles présentes dans les couches parcelles des millésimes depuis 1997 sur Brest métropole et 20.. sur la pays …
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Parcelles cadastrales anonymisées
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… REF_CAD_PARCELLESBRUTES_V) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_PARCELLESBRUTES_V **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays de Brest
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Périmètre d'intervention de l'EPF - parcelles concernées
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… TYPE=FICHE&ID=URB_FON_ParcellesEPF) **INSPIRE ** **Id **URB_FON_ParcellesEPF **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Brest métropole
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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026
Polygones représentant les ilots ou partie d'ilots ayant obtenu par arrêté préfectoral une dérogation accordant le droit …
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Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023
… Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion …
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Subdivisions fiscales
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Division de la parcelle suivant son type d'occupation du sol (terrain construit, bois, vignes,...) **Thématique **Référentiels (plan …
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PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Chaque PPR est repéré par un polygone ou multi-polygone qui correspond au périmètre d’exposition aux risques …
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Espace cadastré
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Regroupement de parcelles jointives. Correspond à l'espace "cadastré", y compris donc les voies cadastrées (comme par exemple …
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Document du PPRN de la Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 15 Feb 2023
… Chaque PPR est repéré par un polygone qui correspond à l'ensemble de communes concernées du périmètre de …
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MOS 1987-90-94 Mode d'occupation du parcellaire rural)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Mode d'occupation du sol à la parcelle. Obtenu par traitement radiométrique sur des clichés pris par satellite …
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Situation des projets photovoltaïques dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 9 Nov 2026
… Depuis la dernière mise à jour, toutes les parcelles sont agrégées pour ne former qu'un seul polygone …
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Centrales photovoltaïques en services dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 23 Oct 2025
… Le polygone créé ne reprend pas forcément l'emprise du projet et ne correspond pas automatiquement à des …
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BD HAIE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 27 Apr 2026
… Le RPG est un système d’information géographique permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 13 Dec 2023
… Les limites de la bande d’incertitude sont représentées par un polygone à cheval sur la séparation entre …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Amont de la CAC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… Les limites de la bande d’incertitude sont représentées par un polygone à cheval sur la séparation entre …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… Les limites de la bande d’incertitude sont représentées par un polygone à cheval sur la séparation entre …
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