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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    DDT 70- PSS Ognon Est

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 15 Nov 2018

    PSS Ognon Est, décret du 23 octobre 1958. JO 29/10/1958 p.9859

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  2. data.gouv.fr

    Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017

    … les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon

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  3. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone aléa Q100 Ognon source

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 14 Nov 2024

    Cartographie de l'aléa inondation pour une crue centennale (Q100) pour le secteur de l'Ognon source. Date …

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  4. data.gouv.fr

    Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or (Linéaire)

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Perrigny-sur-l'Ognon a été …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage des aléas du PPRN de Perrigny-sur-l'Ognon en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Perrigny-sur-l'Ognon (Arrêté préfectoral du …

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  7. data.gouv.fr

    DDT 70- Périmètre du PPRI n°20090017 de l'Ognon Source

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  8. data.gouv.fr

    DDT 70 - Périmètre du PPRI 2017001 Ognon Central

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 2 Jan 2024

    … 2017 prescrivant la mise en révision des plans de prévention du risque naturels prévisibles de la rivière Ognon.

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  9. data.gouv.fr

    DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20090016 de l'Ognon Amont

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 2 Jan 2024

    … Arrêté DDT du 26 janvier 2015 portant approbation du PPRI par débordement de la rivière l'Ognon sur …

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  10. data.gouv.fr

    DDT 70- Périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallee

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023

    … n°127 du 19 décembre 2002 pour le périmètre du PPRI n°20170002 de l'Ognon Basse Vallée.

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  11. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-sur-l'Ognon en Cote-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a …

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  12. data.gouv.fr

    DDT 70 - Isocotes du PPRI n°20160006 Ognon Central

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023

    Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau …

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  13. data.gouv.fr

    DDT 70 - Isocote du PPRI n°20090016 Ognon Amont

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Apr 2025

    Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau …

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  14. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20090016 Ognon Amont

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Apr 2025

    … La zone réglementaire concerne le PPRI Ognon amont sur secteur Lure.

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  15. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallée

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Jan 2024

    … La zone réglementaire concerne l'Ognon Moyenne Vallée Aval.

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  16. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20170001 Ognon Central

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Jan 2024

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  17. data.gouv.fr

    DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallee

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 Apr 2025

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  18. data.gouv.fr

    DDT 70- Isocotes du PPRI n°20170002 Ognon Basse Vallée

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 20 Dec 2023

    Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau …

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  19. data.gouv.fr

    DDT 70- Isocotes du PPRI n°19970006 Ognon Moyenne Vallee Aval

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 27 Dec 2018

    Les isocotes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau …

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  20. data.gouv.fr

    Opération Grand Site en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024

    Une Opération Grand Site (OGS) est une démarche proposée par l’État aux collectivités territoriales pour réhabiliter et …

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“OG” datasets · Open Data Finder