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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Tension du marché de l'habitat en Bretagne en 2018 carte synthétique

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Une nouvelle actualisation a été engagée à compter de 2016 à partir des données mises à jour et …

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  2. data.gouv.fr

    Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jul 2016

    Mise à jour : - des OPAH en cours au 2023-12-31 Créées en 1977, les opérations programmées d …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage 1,2,3 en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Le zonage 1,2,3 « Arrêté du 17 mars 1978 modifié » Crée en 1978, ce zonage a été …

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  4. data.gouv.fr

    n_plh_s_061

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Aug 2022

    Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins …

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  5. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Sept 2025

    Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins …

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  6. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques naturels du Massif de l’Hautil - Département des Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 30 Sept 2022

    Cette couche contient les données relatives au zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques naturels du Massif …

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  7. data.gouv.fr

    Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026

    Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …

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  8. data.gouv.fr

    Délégataires de compétence sur les aides au logements (ANAH) en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jan 2017

    Mise à jour au 01/01/2023. La délégation de compétence : La loi du 13 août 2004 relative …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage ABC en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    (La dernière mise à jour du 11/12/2025 tient compte de l'arrêté du 5 septembre 2025 …

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