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  1. data.gouv.fr

    Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du secteur de Grenade-sur-l'Adour et Larrivière-Saint-Savin – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 10 Nov 2015

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du Plan de …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire sur l'Adour – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 20 Jul 2020

    N_PERIMETRE_PPRN_40DDTM20100001_S_040 Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire sur …

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  3. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du secteur de Grenade-sur-l'Adour et Larrivière-Saint-Savin – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Sept 2015

    Pour les Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) , le code de l'environnement définit deux catégories de …

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  4. data.gouv.fr

    Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire sur l'Adour – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 14 Jun 2019

    N_ZONE_REG_PPRN_40DDTM20100001_S_040 Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d …

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du secteur de Grenade-sur-l'Adour et Larrivière-Saint-Savin – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 27 Oct 2025

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …

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  6. data.gouv.fr

    Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire sur l'Adour – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 22 May 2025

    N_ZONE_ALEA_PPRN_40DDTM20100001_S_040 Zones d'aléa du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN …

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  7. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) d'Aire-sur-l'Adour – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 6 Dec 2018

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …

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  8. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) du secteur de Grenade-sur-l'Adour et –Larrivière-Saint-Savin – Landes (40)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 13 Nov 2024

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …

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  9. data.gouv.fr

    Cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022

    … 1980, ou visées à l'article 27 de ladite loi, une concession ou une autorisation pourra être accordée …

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