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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    L'inspection du travail a pour fonction de veiller à l’application du droit du travail. L’organisation …

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  2. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Transport à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …

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  3. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction de veiller …

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  4. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Mines et Carrières à la DDETS38 L'inspection du travail a …

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  5. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 L'inspection du travail a pour fonction …

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  6. data.gouv.fr

    Emprise des carrières du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 19 May 2017

    … Code Postal / Communes / Adresse / Matériau / Numéro d’inspection / Date d’inspection / Date d’autorisation / Date de fin d …

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  7. data.gouv.fr

    Barrages autorisés environnement (Usage autre que production d'énergie) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Les inspecteurs des ouvrages hydrauliques de la DREAL effectuent, en parallèle, des inspections périodiques de routine sur site …

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  8. data.gouv.fr

    Barrages concédés énergie en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … Les inspecteurs des ouvrages hydrauliques de la DREAL effectuent, en parallèle, des inspections périodiques de routine sur site …

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  9. data.gouv.fr

    Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Centre des finances publiques, immeuble de bureau, Inspection Académique, Préfecture, Rectorat, Sous-Préfecture, CIO, Inspection de l'Education …

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  10. data.gouv.fr

    Table linéaire des Visites simplifiées comparées (VSC) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 12 Sept 2022

    … L’ensemble des ouvrages du littoral du département du Pas-de-Calais a été inspecté selon la méthode …

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  11. data.gouv.fr

    Table surfacique des Visites simplifiées comparées (VSC) dans le département du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 12 Sept 2022

    … L’ensemble des ouvrages du littoral du département du Pas-de-Calais a été inspecté selon la méthode …

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  12. data.gouv.fr

    Avis Décision IGEDD

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    L’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable (IGEDD) donne des avis …

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  13. data.gouv.fr

    Risques anthropiques en cours de connaissance dans la région Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2025

    … des aléas ou des risques pour lesquels l’inspection des installations classées de la DREAL n’a pas …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) en fonctionnement en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 2 Nov 2026

    … la DREAL Occitanie en tant que service d’inspection. Une ICPE est un établissement (installation) qui a une …

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  15. data.gouv.fr

    Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025

    … Par ailleurs, la DDT procède chaque année à des inspections afin de vérifier, sur le terrain, le respect …

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  16. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) - Localisation (ponctuel)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 May 2026

    … DREAL Nouvelle-Aquitaine en tant que service d'inspection. Une installation classée pour la protection de l'environnement …

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  17. data.gouv.fr

    Eolien - Mâts d'éoliennes terrestres en Pays de la Loire (OREOL)

    DREAL Pays de la LoireUpdated 9 Mar 2026

    … Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Inspections Classées pour la …

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  18. data.gouv.fr

    INPE

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 5 Jun 2025

    L’inventaire national des plans d’eau (INPE) a été réalisé par l’IGEDD (Inspection générale de l …

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  19. data.gouv.fr

    Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Artois-Picardie)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … des cours d’eau du rapport de l’Inspection Générale de l’Environnement de 2006 «Evaluation » des états …

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  20. data.gouv.fr

    Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Seine-Normandie)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … des cours d’eau du rapport de l’Inspection Générale de l’Environnement de 2006 «Evaluation » des états …

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