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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    bassins versants non encore couverts par une identification compléte des cours d'eau

    DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021

    zones des linéaires des cours d'eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la …

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  2. data.gouv.fr

    Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement

    DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021

    linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs numérisés des Cartes Communales du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 16 Mar 2026

    … Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données …

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  4. data.gouv.fr

    Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026

    … Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données …

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  5. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … proximité de croisements, virages ou points dangereux ou incommodes pour la circulation publique peuvent être frappées de servitudes …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 Jan 2026

    Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article …

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  7. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026

    … et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui persistent sur la localisation et l'entretien des …

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  8. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale Fralignes

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 28 Jul 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  9. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Baroville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Aug 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  10. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Brillecourt

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  11. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Polisy

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  12. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Racines

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 28 Jul 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Villemereuil

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  14. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Villery

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  15. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Vulaines

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  16. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Poligny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  17. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Luyères

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  18. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Boulages

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  19. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Lirey

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Aug 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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  20. data.gouv.fr

    Secteurs de la Carte Communale d'Aubeterre

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Aug 2015

    … réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …

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