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117 datasets for “Income”
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bassins versants non encore couverts par une identification compléte des cours d'eau
DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021
zones des linéaires des cours d'eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la …
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Tronçons du réseau hydrographique n ayant pas encore fait l objet d expertise compléte dans le cadre des inventaires des cours d eau pour statuer sur la nature de l écoulement
DDTM MorbihanUpdated 8 Jun 2021
linéaire des cours d eau du réseau hydrographique identifié comme incomplet dans le cadre de la procédure de …
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Secteurs numérisés des Cartes Communales du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 16 Mar 2026
… Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données …
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Zones d'urbanisme des PLU/PLUi du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
… Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie EL5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… proximité de croisements, virages ou points dangereux ou incommodes pour la circulation publique peuvent être frappées de servitudes …
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Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 Jan 2026
Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article …
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Inventaire des cours d'eau en Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026
… et de la Mer), afin de lever les incompréhensions qui persistent sur la localisation et l'entretien des …
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Secteurs de la carte communale Fralignes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 28 Jul 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Baroville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Aug 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Brillecourt
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Polisy
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Racines
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 28 Jul 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Villemereuil
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Villery
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Vulaines
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Poligny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Luyères
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Boulages
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la carte communale de Lirey
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Aug 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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Secteurs de la Carte Communale d'Aubeterre
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Aug 2015
… réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées. - Ils délimitent, s …
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