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Filtersdata.gouv.fr · WMS

7 datasets for “Financial information”

  1. data.gouv.fr

    Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis

    Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025

    … télétransmission des actes, flux financiers PES, salle des marchés, convocation électronique des élus (i-delibRE), partage et collaboration …

    • WMS
    • WFS
    • ESRI SHAPEFILE
  2. data.gouv.fr

    Communes concernées par l’article 55 de la loi SRU en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2026

    La donnée informe sur le respect, par les communes de Loire-Atlantique concernées, de leur obligation de construction …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Contrats de Milieu - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Oct 2026

    … C'est un programme d'actions volontaire et concerté sur 5 ans avec engagement financier contractuel (désignation des …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • FORMAT GPKG
    • WMS
    • FORMAT ESRI SHAPEFILE
  4. data.gouv.fr

    Dispositif sur les revenus localisés sociaux et fiscaux par EPCI en Bretagne

    Région BretagneUpdated 10 Jul 2026

    … revenus disponibles (après redistribution et imputation de revenus financiers non déclarés) d’autre part, à l'échelle infra …

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Petites cités de caractère en Bretagne

    Région BretagneUpdated 23 Sept 2025

    … sans la population et les moyens financiers pour entretenir cet héritage. Plus d'informations : http://www.petitescitesdecaractere.com/

    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020

    … administratifs et financiers par les services de l’État et de ses établissements publics. une information des propriétaires …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Evaluation des intensités de pressions anthropiques sur les herbiers de posidonie, le coralligène et la roche infralittorale à algues photophiles à l'échelle de la façade méditerranéenne française par la mise au point de l'indicateur multisource IPA (Integrated Pressure Assessment)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Ce travail a été réalisé par le GIS Posidonie avec le soutien financier du programme Life de l …

    • WMS
    • WFS
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