Search results for Financial information
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7 datasets for “Financial information”
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Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
… télétransmission des actes, flux financiers PES, salle des marchés, convocation électronique des élus (i-delibRE), partage et collaboration …
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Communes concernées par l’article 55 de la loi SRU en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2026
La donnée informe sur le respect, par les communes de Loire-Atlantique concernées, de leur obligation de construction …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Contrats de Milieu - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Oct 2026
… C'est un programme d'actions volontaire et concerté sur 5 ans avec engagement financier contractuel (désignation des …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- FORMAT GPKG
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- FORMAT ESRI SHAPEFILE
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Dispositif sur les revenus localisés sociaux et fiscaux par EPCI en Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
… revenus disponibles (après redistribution et imputation de revenus financiers non déclarés) d’autre part, à l'échelle infra …
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Petites cités de caractère en Bretagne
Région BretagneUpdated 23 Sept 2025
… sans la population et les moyens financiers pour entretenir cet héritage. Plus d'informations : http://www.petitescitesdecaractere.com/
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[DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020
… administratifs et financiers par les services de l’État et de ses établissements publics. une information des propriétaires …
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Evaluation des intensités de pressions anthropiques sur les herbiers de posidonie, le coralligène et la roche infralittorale à algues photophiles à l'échelle de la façade méditerranéenne française par la mise au point de l'indicateur multisource IPA (Integrated Pressure Assessment)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Ce travail a été réalisé par le GIS Posidonie avec le soutien financier du programme Life de l …
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