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793 datasets for “FOI”
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Zone réglementée du PPRM de Sainte Foy l’Argentière
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jan 2025
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) de Sainte Foy l’Argentière
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Zones exposées à un ou plusieurs aléas miniers de Ste Foy l’Argentière
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 13 Jun 2018
… Seules les zones d’aléas du PPRM de Ste Foy l’argentière relatives au mouvement de terrain (rupture …
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Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOIX
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 13 Nov 2017
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
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Périmètre de l'ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOIX
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
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Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels de la commune de FOIX
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 29 Jul 2021
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de …
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Zones réglementées de l'ancien plan de prévention des risques naturels de la commune de FOIX
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Le zonage réglementé du plan de prévention des risques naturels (PPRN) est numérisé conformément aux prescriptions nationales de …
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Plan de Prévention des Risques Miniers - Sainte Foy l’Argentière
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 23 Oct 2025
Il s’agit du second standard de données COVADIS dans le domaine Risque. Le standard PPRM comporte toutes …
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Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOIX
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 3 Apr 2017
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
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Ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de FOIX
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 3 Apr 2017
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
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Réseau "Bassin versant" du Contrat de baie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… 11. -12 fois par an pour les points 1, 2, 7, 8, 9, 10 - 6 fois par an …
- ARCGIS
- SHP
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Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur
DDT MayenneUpdated 16 Oct 2026
… La cartographie mise à jour est publiée une fois par an.
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Assemblage des PLU du département de la Creuse
DDT CreuseUpdated 15 Nov 2024
… Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… L'évaluation est faite 1 fois par plan de gestion (une fois tous les six ans). L'évaluation …
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - contaminants chimiques
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… L'évaluation est faite 1 fois par plan de gestion (une fois tous les six ans). L'évaluation …
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Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026
… Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …
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Assemblage départemental des informations surfaciques des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
… Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …
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Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
… Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …
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Assemblage départemental des prescriptions surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
… Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …
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Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 31 Jul 2026
… Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …
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Assemblage départemental des informations linéaires des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.
DDT CreuseUpdated 30 Jul 2026
… Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées …
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