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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Limite transversale du domaine public fluvial du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 9 Mar 2021

    La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la …

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  2. data.gouv.fr

    N_Viviers_flottants_050

    DDTM MancheUpdated 30 Mar 2022

    Localisation des viviers flottants dans le département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines

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  3. data.gouv.fr

    Solde des flux d'azote entrant/sortant issu de la déclaration des flux d'azote en bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Il permet d’évaluer l’importance des flux d’azote au sein des territoires. Quatre indicateurs ont été …

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  4. data.gouv.fr

    Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2025

    Le Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais Source : NR Mise à jour : 20250122 Diffusion : Restreinte

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  5. data.gouv.fr

    Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025

    Localisation des bateaux de commerce et de plaisance, engins flottants et établissements flottants dans les eaux intérieures ayant …

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  6. data.gouv.fr

    Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 15 Mar 2026

    Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...

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  7. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 30 Jun 2015

    Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1

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  8. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 30 Jun 2015

    Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2

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  9. data.gouv.fr

    Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018

    Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …

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  10. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type II en Hauts de France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 7 Jul 2025

    Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type II en Hauts de France

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  11. data.gouv.fr

    Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …

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  12. data.gouv.fr

    Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Nov 2024

    Réserves de chasse du domaine public fluvial

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  13. data.gouv.fr

    Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018

    Réserves de chasse du domaine public fluvial

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  14. data.gouv.fr

    Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 en Ile de France

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 6 Feb 2020

    Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 INPN Inventaire National du Patrimoine Naturel

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  15. data.gouv.fr

    Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2 enIle de France

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 6 Feb 2020

    Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2 INPN Inventaire National du Patrimoine Naturel

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  16. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  17. data.gouv.fr

    Habillages textuels du PLU (doc. du 08.09.2009) de la commune de Saint-Florent-sur-Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  18. data.gouv.fr

    Zones naturelles d'Intérêt écologique Floristique et Faunistique de type 1 (Znieff1) des Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 7 Jul 2025

    Zones naturelles d'Intérêt écologique Floristique et Faunistique de type 1 (Znieff1) des Hauts-de-France

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  19. data.gouv.fr

    Flèches de report des numéros de parcelles

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_FlechesReport) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_FlechesReport **Type **lignes **Echelle **1000 **Territoire **Pays …

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  20. data.gouv.fr

    Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026

    Points délimitant la zone maritime et fluviale de régulation comprend les espaces nécessaires à l'approche et au …

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