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838 datasets for “FL”
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Limite transversale du domaine public fluvial du finistère
DDTM FinistèreUpdated 9 Mar 2021
La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la …
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N_Viviers_flottants_050
DDTM MancheUpdated 30 Mar 2022
Localisation des viviers flottants dans le département de la Manche (50) Source : DDTM50/SML/Cultures marines
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Solde des flux d'azote entrant/sortant issu de la déclaration des flux d'azote en bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Il permet d’évaluer l’importance des flux d’azote au sein des territoires. Quatre indicateurs ont été …
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Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2025
Le Domaine Public Fluvial non navigable en Pas-de-Calais Source : NR Mise à jour : 20250122 Diffusion : Restreinte
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Bateaux, engins flottants et établissements flottants ayant un titre attestant de la conformité aux prescriptions techniques applicables délivré par les services de l'Etat de Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Sept 2025
Localisation des bateaux de commerce et de plaisance, engins flottants et établissements flottants dans les eaux intérieures ayant …
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Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 15 Mar 2026
Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 30 Jun 2015
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 30 Jun 2015
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type II en Hauts de France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 7 Jul 2025
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type II en Hauts de France
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …
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Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2019 à 2028 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Nov 2024
Réserves de chasse du domaine public fluvial
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Réserves de chasse du domaine public fluvial de 2013 à 2019 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 26 Nov 2018
Réserves de chasse du domaine public fluvial
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Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 en Ile de France
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 6 Feb 2020
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1 INPN Inventaire National du Patrimoine Naturel
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Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2 enIle de France
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 6 Feb 2020
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2 INPN Inventaire National du Patrimoine Naturel
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PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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Habillages textuels du PLU (doc. du 08.09.2009) de la commune de Saint-Florent-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Zones naturelles d'Intérêt écologique Floristique et Faunistique de type 1 (Znieff1) des Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 7 Jul 2025
Zones naturelles d'Intérêt écologique Floristique et Faunistique de type 1 (Znieff1) des Hauts-de-France
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Flèches de report des numéros de parcelles
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_FlechesReport) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_FlechesReport **Type **lignes **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
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Points du de la zone maritime et fluviale de régulation – Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Oct 2026
Points délimitant la zone maritime et fluviale de régulation comprend les espaces nécessaires à l'approche et au …
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