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122 datasets for “FACTS”
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Servitudes d'utilité publique - Eléments ponctuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Servitudes d'utilité publique d'état. **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …
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Servitudes d'utilité publique - Eléments linéaires
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Compilation des différentes servitudes d'état **Thématique **Urbanisme **Producteur **DDTM **Créateur ** [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …
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Zonage du PLUi de Brest métropole
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage du PLU Facteur 4 de Brest métropole **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions **Faire figurer la mention …
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Informations utiles (lignes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes …
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Informations utiles Brest métropole (linéaire)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations linéaires utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Attributions …
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- ARCGIS
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Zones de pressions anthropiques définies lors du projet de cartographie des herbiers de zostères (naines et marines) du site Natura 2000 FR5300029 "Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys" (marché OFB - TBM environnement - iSea 2022) [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Données représentant des pressions anthropiques répertoriées par analyses d'images et non référencées dans les bases de données …
- OGC:OWS-C
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Zone humide linéaire
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Jul 2011
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et …
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Emprise des zones humides inventoriées sur le terrain.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 15 Feb 2017
Zones où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et …
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N_ZONE_HUMIDE_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 6 Jul 2022
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et …
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Zonage en potentiel radon
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
… La capacité du sol de sa commune à émettre du radon est le premier des trois principaux facteurs …
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Aléas max subi au niveau du risque incendie en forêt - Aveyron
DDT AveyronUpdated 17 Jul 2018
… Zones d'aléa combinant plusieurs facteurs (vent, pente, occurence des feux, occupation des sols). Pour plus de détail …
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PPRN du Marais Audomarois - Axe de ruissellement du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Oct 2019
… La force du ruissellement dépend d’une combinaison de multiples facteurs : l’intensité des précipitations, la valeur de …
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Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985
DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021
… à la présence, à une altitude moindre, de fortes pentes, ou à la combinaison de ces deux facteurs.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Entités administratives membres des différents espaces de coopération territoriale européenne relevant des programmes Interreg
Région BretagneUpdated 1 May 2021
… https://www.europarl.europa.eu/factsheets/fr/sheet/98/cooperation-territoriale-europeenne#:~:text=La%20coop%C3%A9ration%20territoriale …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
… à la présence, à une altitude moindre, de fortes pentes, - soit à la combinaison de ces deux facteurs.
- SHP
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Lorraine
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Sept 2014
… à la présence, à une altitude moindre,[...], de fortes pentes [...] soit à la combinaison de ces deux facteurs [...]
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AOP de type autre que vin ou fromage des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 3 Mar 2018
… essentiellement ou exclusivement au milieu géographique comprenant les facteurs naturels et humains - la production, la transformation et l …
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AOP de type vin des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Aug 2012
… essentiellement ou exclusivement au milieu géographique comprenant les facteurs naturels et humains et, - la production, la transformation et …
- MAPINFO TAB
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Feb 2017
… essentiellement ou exclusivement au milieu géographique comprenant les facteurs naturels et humains et, - la production, la transformation et …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 13 Mar 2015
… essentiellement ou exclusivement au milieu géographique comprenant les facteurs naturels et humains et, - la production, la transformation et …
- MAPINFO TAB
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