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  1. data.gouv.fr

    SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … La servitude relative à l’exploration ou à l’exploitation des mines et carrières permet la mise en …

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  2. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : communes ayants d'anciens sites miniers uranifères - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 Sept 2025

    Communes ayant d'anciens sites d'exploration, d'exploitation et de traitement de minerai d'uranium sur son …

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  3. data.gouv.fr

    Catégories des routes du Conseil Départemental d'Eure-et-Loir (028), au 01/01/2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Sept 2022

    … Administrateur SIR), au 01/01/2022 Couche issue du site https://data.eurelien.fr/explore/dataset/categories/export …

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  4. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Il en est de même pour l’explorateur dans le cadre de ses travaux d’exploration et le …

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  5. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Il en est de même pour l’explorateur dans le cadre de ses travaux d’exploration et le …

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  6. data.gouv.fr

    I6 : servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023

    … Il en est de même pour l’explorateur dans le cadre de ses travaux d’exploration et le …

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  7. data.gouv.fr

    Plan IGN

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Oct 2026

    … et déclinée en plusieurs styles pour se localiser, explorer et comprendre le territoire. Cette carte est idéale pour …

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  8. data.gouv.fr

    Cartographie du Maërl et des herbiers de zostère Zostera marina dans le port de Roscanvel (2021)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … L'exploration de 50 stations sur le port de Roscanvel ont permis la mise en évidence d’une …

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  9. data.gouv.fr

    Zones et Secteur de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    … ne peut excéder la largeur du secteur angulaire exploré par la station, augmenté, s'il y a lieu …

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  10. data.gouv.fr

    Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    … ne peut excéder la largeur du secteur angulaire exploré par la station, augmenté, s'il y a lieu …

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  11. data.gouv.fr

    VOIRIE DGF

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 14 Sept 2026

    … Vous retrouverez ci-dessous un lien vers le décret concerné ainsi qu’une carte interactive pour explorer facilement …

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