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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    95DDT20130016 - PPR-MT d'Épiais-Rhus

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013

    Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Épiais-Rhus.

    • INCONNU
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  2. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] Tables du Bâti inondé par le scénario de crue extrême

    DREAL Grand EstUpdated 12 Mar 2014

    Bâtiments se situant dans l'enveloppe générée par le scénario de crue extrême sur le Territoire à Risque …

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  3. data.gouv.fr

    PLU de EPINOUZE 26118 - Mise à jour SUP 03/04/2019

    DDT DrômeUpdated 2 Jul 2019

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 …

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  4. data.gouv.fr

    PLU de EPINOUZE 26118 - Procédure principale 22/01/2018 - FIN de VALIDITE : 06/04/2018 Mise à jour

    DDT DrômeUpdated 5 Jun 2018

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 …

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  5. data.gouv.fr

    POS d' EPINOUZE 26118 Révision simplifiée N°3 08/04/2008 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS Loi ALUR

    DDT DrômeUpdated 22 Mar 2018

    Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols d' EPINOUZE …

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  6. data.gouv.fr

    Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 19.07.2013) de la commune d'Epineuil-le-Fleuriel

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Jul 2014

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  7. data.gouv.fr

    PPR-MT d'Épiais-Rhus (Périmètre)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2020

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  8. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] (Territoire à Risques Importants d’Inondation du bassin Rhin-Meuse - Données géolocalisées produites par le SIG Directive inondation)

    DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024

    … N_TRI_EPIN_COMMUNE_S_088.TAB N_TRI_EPIN_ENJEU_CRISE_P_088.TAB N_TRI_EPIN …

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  9. data.gouv.fr

    Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Epidalea_calamita (Crapaud calamite)

    DREAL Grand EstUpdated 23 Jun 2020

    Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce …

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  10. data.gouv.fr

    Ouvrages de défense contre la mer du littoral du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 12 Mar 2021

    … Les données attributaires comprennent le type d'ouvrage (digue, épi, mur, perré, ...) et ses caractéristiques (longueur, largeur, hauteur …

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  11. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale (doc. du 19.07.2013) de la ville d'Epineuil-le-Fleuriel

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Jul 2014

    Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …

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  12. data.gouv.fr

    Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Epidalea calamita (Crapaud calamite)

    DREAL Grand EstUpdated 23 Jun 2020

    Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce …

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  13. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.

    DREAL Grand EstUpdated 16 Jul 2013

    La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion …

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  14. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] Table du des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques

    DREAL Grand EstUpdated 13 Mar 2014

    La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion …

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  15. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2013

    La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion …

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  16. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] Enjeux correspondant aux infrastructures routières et ferroviaires sensibles

    DREAL Grand EstUpdated 13 Mar 2014

    Tables des enjeux correspondant aux infrastructures routières et ferroviaires dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion …

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  17. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] Enjeux correspondant aux établissements et installations sensibles

    DREAL Grand EstUpdated 18 Mar 2014

    Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la …

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  18. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation

    DREAL Grand EstUpdated 17 Apr 2014

    Table des enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse (TRI, commune, quartier) et pour chaque scénario d …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN-MT d’Épiais-Rhus (Zone réglementée)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 1 Oct 2021

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  20. data.gouv.fr

    [TRI d'EPINAL] Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur un TRI donné

    DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2014

    … à risque important d’inondation (TRI) de d'EPINAL et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive …

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