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Sensibilité paysagère au développement du photovoltaïque dans le Gard
DDTM GardUpdated 26 May 2023
Sensibilité paysagère à l'installation de panneaux photovoltaïques au sol dans le Gard
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Aménagement urbanisme : Territoires ruraux de développement prioritaire de l'Indre
DDT IndreUpdated 9 Oct 2014
… S'y ajoutent certaines zones en retard de développement (objectif 1) et certains territoires pris en compte dans …
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Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… environnement figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) pour la période 2017 …
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Zones d’intérêt pour le développement de réseaux de chaleur situées à moins d'1 km d'un réseau existant en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 10 Oct 2018
Polygones des zones d’intérêt pour le développement de réseaux de chaleur situées à moins d'1 km …
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Territoires ruraux de développement prioritaire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
Les territoires ruraux de développement prioritaires (TRDP) sont des zones éligibles aux programmes d'aménagement concerté des territoires …
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Zones d’intérêt pour le développement de réseaux de chaleur en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 15 Oct 2018
Polygones des zones d’intérêt pour le développement de réseaux de chaleur en Île-de-France. Cette table …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE) du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
Les zones de développement de l'éolien (ZDE) sont définies, sur proposition des communes concernées, en fonction des …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE) autorisée de la région Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 11 Jun 2013
La réglementation ayant changé, cette donnée est diffusée à titre historique. ---- Les zones de développement de l'éolien …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE), en région Centre - Val de Loire (R24) : version de février 2016
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 1 Apr 2016
Zones de développement de l'éolien destinées à concentrer l'installation de futurs parcs éoliens Périmètre des ZDE …
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Zone de développement de l'éolien (ZDE) (obsolete) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 24 Jul 2012
Zone destinée à recevoir des installations de production d'électricité d'origine éolienne Les ZDE sont définies "en …
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Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020
Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …
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Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025
Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de …
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Collectivités engagées dans une démarche Agenda 21 dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 9 Apr 2018
Ces données recensent les collectivités du Grand Est engagées dans une démarche Agenda 21 (projet territorial de Développement …
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Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …
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Etat d'avancement des AGENDA 21 en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 2 Aug 2024
… Un agenda 21 doit permettre une meilleure lisibilité des politiques et des actions menées en matière de développement …
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Grille de densité communale en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 22 Jul 2025
La grille de densité caractérise les communes en fonction de la répartition de la population sur leur territoire …
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Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Jun 2022
… climat-énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutte contre les changements …
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Parcelles identifiées dans le document cadre pour le développement des installations photovoltaïques au sol – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Jan 2026
L’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de …
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N_AGENDA_21_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019
… L’agenda 21 local est un projet de développement durable pour un territoire. C’est une démarche globale …
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Zone de revitalisation rurale dans la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des …
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