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35 datasets for “Demolition”
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Délégataire des aides à la Pierre en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… financières pour la production, la réhabilitation et la démolition de logements locatifs sociaux ainsi que pour la rénovation …
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Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
… relatives à la création, la transformation et la démolition de logements en Île-de-France. Les enregistrements concernent …
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Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026
… portant sur la création, la transformation et la démolition de locaux d’activité et de locaux non résidentiels …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026
… autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction. Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025
… autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction. Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des …
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Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… autre part des obligations en cas de vente, démolition ou construction. Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des …
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Zone humide remblayée - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 16 Feb 2021
Les remblais sont des dépôts de terres de déblai et de déchets inertes (déchets de démolition et de …
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Déchets inertes
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… puis lors de leur fin de vie (déconstruction, démolition). Les principaux matériaux pouvant être à l'origine de …
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Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Aug 2022
… d’autre part, à ordonner ou non la démolition de l’ouvrage irrégulièrement implanté, enfin, à conduire le …
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Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Dec 2015
… d’autre part, à ordonner ou non la démolition de l’ouvrage irrégulièrement implanté, enfin, à conduire le …
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Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Mar 2026
… d’autre part, à ordonner ou non la démolition de l’ouvrage irrégulièrement implanté, enfin, à conduire le …
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Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2026
… d’autre part, à ordonner ou non la démolition de l’ouvrage irrégulièrement implanté, enfin, à conduire le …
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Recyclage des friches en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… effet le plus souvent des coûts supplémentaires de démolition, de dépollution ou de restructuration lourde entraînant également des …
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Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche
DDTM MancheUpdated 17 Jun 2019
… d’autre part, à ordonner ou non la démolition de l’ouvrage irrégulièrement implanté, enfin, à conduire le …
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Etat d'avancement des appels à projets recyclage friches en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Le fonds financera : - le recyclage des friches et la transformation de foncier déjà artificialisé (acquisition, dépollution, démolition), dans …
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Projet de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 21 Oct 2020
… et la résidentialisation de logements locatifs sociaux, la démolition pour vétusté ou pour une meilleure organisation urbaine de …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions) - Revitalisation rurale => Concerne : les zones rurales en cours de …
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Risque - 41DDT20100001 Zone de dissipation d'énergie (ZDE) de Blois en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jan 2022
… et la réduction de vulnérabilité des bâtiments ; – les démolitions et reconstructions des bâtiments pour leur mise aux normes …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021
… de paysage pour les travaux de construction, de démolition, de déboisement, de transformation et de modification de l …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Jun 2024
… coercitifs de droit public (traitement de l'insalubrité, démolitions.) ». Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV …
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