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Filtersdata.gouv.fr · WMS

8,735 datasets for “Declaration”

  1. data.gouv.fr

    Surface agricole déclarée en 2024 (incluant RPG et agriculteurs suisses)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 23 Jul 2025

    surface agricole déclarée en 2024, nomenclature simplifiée (fusion du RPG et des parcelles exploitées par des agriculteurs suisses …

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  2. data.gouv.fr

    Mouillages individuels déclarés du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 29 May 2026

    Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : Extraction depuis l’application …

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  3. data.gouv.fr

    Stock d'azote en fin de campagne issu des déclarations des flux d'azote en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Le stock d'azote de fin de campagne correspond au total des stocks de fin déclarés par les …

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  4. data.gouv.fr

    Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure loi sur l’eau depuis 2007 en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Sept 2026

    Installations, ouvrages, travaux ou activités (IOTA) soumis à autorisation ou déclaration, ayant fait l’objet d’une procédure …

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  5. data.gouv.fr

    Assiette de 200m pour la protection du mais semence déclaré en 2024 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Oct 2024

    … Cette table représente cette assiette pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2024 pour …

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  6. data.gouv.fr

    Terrain de camping déclaré ou classé dans la Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 17 Apr 2018

    Terrain de camping déclaré ou classé. Si tous les campings doivent faire l'objet d'une déclaration, en …

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  7. data.gouv.fr

    Terrain de camping déclaré ou classé dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 25 Mar 2025

    Si tous les campings doivent faire l'objet d'une déclaration, en mairie ou en préfecture selon leur …

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  8. data.gouv.fr

    Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2026 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2026

    … Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2026 pour …

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  9. data.gouv.fr

    Données générales de la déclaration des flux d’azote en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Le résultats quantitatifs de la déclaration des flux d’azote sont présentés de 2015 à 2020 (taux de …

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  10. data.gouv.fr

    Assiette de protection sur les intentions de mais semence déclarées en 2025 dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 28 Oct 2025

    … Cette table représente ces assiettes pour les déclarations d'intention que les exploitants ont notifiées en 2025 pour …

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  11. data.gouv.fr

    Déclarations d'utilité publique (46)

    DDT LotUpdated 23 Jun 2017

    Une déclaration d'utilité publique, abrégé par le sigle DUP, est une procédure administrative en droit français qui …

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  12. data.gouv.fr

    Localisation de toutes les Installations Classées pour la Protection de l'environnement (objets ponctuels extraits de Géorisques) en Eure-et-Loir (028), au 05/03/2026 : ICPE autorisées, déclarées et autres

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 6 Mar 2026

    … de plus la réglementation autorisation/déclaration ayant changé récemment, la répartition autorisation/déclaration peut être erronée. Pour plus …

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  13. data.gouv.fr

    Solde des flux d'azote entrant/sortant issu de la déclaration des flux d'azote en bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Ce jeu de données permet de mieux caractériser les mises à disposition des terres pour l’épandage des …

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  14. data.gouv.fr

    PLU de ROMANS SUR ISERE 26281 - Modification N°2 18/12/2017- FIN de VALIDITE : 11/10/2018 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité (Déclaration de Projet) et le Modification simplifiée N°1 approuvées le 24/09/2018

    DDT DrômeUpdated 7 Feb 2019

    … 11/10/2018 caractère exécutoire de la Mise en compatibilité (Déclaration de Projet) et le Modification simplifiée N …

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  15. data.gouv.fr

    ENVT_DEFRICHT_MONT

    DDT DrômeUpdated 31 May 2021

    ENVT_DEFRICHT_MONT

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  16. data.gouv.fr

    Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 28 Jul 2026

    … Les enregistrements concernent principalement les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP), sur la période allant …

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  17. data.gouv.fr

    Données de résorption d'azote de la déclaration des flux d'azote en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Ce jeu de données permet de mieux caractériser les modalités de résorption d’azote (essentiellement, par le traitement …

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  18. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque technologique - Cristanol

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 16 Jul 2025

    Risque technologique

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  19. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque technologique - VIVESCIA

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 9 Sept 2025

    Risque technologique

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  20. data.gouv.fr

    Plan de prévention du risque technologique - SFDM

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 9 Sept 2025

    Risque technologique

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“Declaration” datasets · Open Data Finder