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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    95_RG_Val-dOise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Apr 2024

    DDT95 - Retrait Gonflement des sols argileux - Val-d'Oise

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  2. data.gouv.fr

    Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 11 Sept 2026

    … matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du …

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  3. data.gouv.fr

    EAU : Troncons d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée

    DDT IndreUpdated 6 Sept 2017

    Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …

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  4. data.gouv.fr

    Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Dec 2020

    Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …

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  5. data.gouv.fr

    Zonages non officiels des ZASRO (zones arrière de sous-répartition optique) pour les 3 phases du projet BTHD. Ne doit pas servir de référence.

    Mégalis BretagneUpdated 12 Feb 2020

    Périmètres initiaux des Phases 1, 2 et 3. Sont soumis à modification lors des études. Projet BTHD. ATTENTION …

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  6. data.gouv.fr

    Point d'eau à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 4 Nov 2020

    Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …

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  7. data.gouv.fr

    Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 4 Nov 2020

    Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …

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  8. data.gouv.fr

    Points d'eau surfaciques à proximité desquels la ZNT doit être respectée

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Dec 2020

    Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …

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  9. data.gouv.fr

    PPR Sècheresse Le Plessis Patte d'Oie (60502)

    DDT OiseUpdated 25 Feb 2021

    Plan de Prévention du Risque Mouvement de Terrain, lié à la sècheresse et au retrait-gonflement des argiles …

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  10. data.gouv.fr

    Plan local d'urbanisme de la commune de Doingt

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

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  11. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Sept 2023

    … Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable …

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  12. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2017 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Sept 2017

    … Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable …

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  13. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 05/07/2019 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jul 2019

    … Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable …

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  14. data.gouv.fr

    Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau en Côte-d'Or versionné au 31/08/2018 pour servir de référence

    DDT Côte-d'OrUpdated 12 Nov 2018

    … Les écoulements non cartographiés ou figurant en « indéterminés » doivent faire l’objet d’une demande d’expertise préalable …

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  15. data.gouv.fr

    Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Apr 2025

    … Les convois autorisés à circuler sur ces réseaux doivent respecter les conditions générales suivantes : - le poids total en …

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  16. data.gouv.fr

    Terrain de camping déclaré ou classé dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 25 Mar 2025

    Si tous les campings doivent faire l'objet d'une déclaration, en mairie ou en préfecture selon leur …

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  17. data.gouv.fr

    Terrain de camping déclaré ou classé dans la Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 17 Apr 2018

    … Si tous les campings doivent faire l'objet d'une déclaration, en mairie ou en préfecture selon leur …

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  18. data.gouv.fr

    Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) en Provence Alpes Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 4 Apr 2026

    … Il doit définir les objectifs stratégiques du territoire afin d’atténuer le changement climatique, de le combattre efficacement …

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  19. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 May 2026

    … Il doit être révisé tous les 6 ans. Le plan climat air énergie territorial doit être élaboré au …

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  20. data.gouv.fr

    Déchèteries dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau

    Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026

    … Les habitants doivent présenter un justificatif de domicile de moins de 3 mois et les professionnels doivent présenter …

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