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81 datasets for “Courts”
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Habillages textuels du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Informations surfaciques du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations linéaires du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Habillages linéaires du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026
… zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme. Cet arrêté est pris sur proposition ou après …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025
… zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme. Cet arrêté est pris sur proposition ou après …
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Cartes morphosédimentaires du secteur Fréhel - Rothéneuf (Source Bonnot-Courtois C. et al., 1984-1994) - Echelle : 1/10000 à 1/25000
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Ces cartographies numériques du secteur Fréhel-Rothéneuf sont une compilation de cartes morpho-sédimentaires du secteur compris entre …
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PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zones du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Sport, nautisme - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Lieux de pratiques sportives et de nautisme **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de …
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Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023
… zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme. Cet arrêté est pris sur proposition ou après …
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HAMSTER - Reconquête en Alsace
DREAL Grand EstUpdated 17 Jun 2022
… Son périmètre vise à protéger l''espèce et rendre sa restauration possible à court ou moyen terme. Il …
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Le sentier du littoral du Var en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 12 Feb 2018
… linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible. Les tronçons constituent …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 4 Sept 2026
… susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement …
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Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021
DDT AveyronUpdated 2 Dec 2021
… susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement …
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Équipements touristiques liés au sentier du littoral
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
… linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible. Cette ressource décrit …
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Référentiel des masses d’eau soutteraine en Bretagne en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023
… du bon état pour une progression rapide à courte échéance, • en faisant progresser les eaux en état médiocre …
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Points autorisant un accès au sentier du littoral.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017
… linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible. Cette ressource décrit …
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