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  1. data.gouv.fr

    Habillages textuels du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  2. data.gouv.fr

    Informations surfaciques du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  3. data.gouv.fr

    Informations linéaires du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  4. data.gouv.fr

    Prescriptions ponctuelles du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  5. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  6. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  7. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026

    … zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme. Cet arrêté est pris sur proposition ou après …

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  8. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025

    … zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme. Cet arrêté est pris sur proposition ou après …

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  9. data.gouv.fr

    Cartes morphosédimentaires du secteur Fréhel - Rothéneuf (Source Bonnot-Courtois C. et al., 1984-1994) - Echelle : 1/10000 à 1/25000

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Ces cartographies numériques du secteur Fréhel-Rothéneuf sont une compilation de cartes morpho-sédimentaires du secteur compris entre …

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  10. data.gouv.fr

    PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

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  11. data.gouv.fr

    Zones du PLU (doc. du 18.12.2008) de la commune de Saint-Hilaire-de-Court

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

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  12. data.gouv.fr

    Sport, nautisme - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Lieux de pratiques sportives et de nautisme **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de …

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  13. data.gouv.fr

    Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023

    … zones contaminées ou susceptibles de l’être à court terme. Cet arrêté est pris sur proposition ou après …

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  14. data.gouv.fr

    HAMSTER - Reconquête en Alsace

    DREAL Grand EstUpdated 17 Jun 2022

    … Son périmètre vise à protéger l''espèce et rendre sa restauration possible à court ou moyen terme. Il …

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  15. data.gouv.fr

    Le sentier du littoral du Var en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 12 Feb 2018

    … linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible. Les tronçons constituent …

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  16. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 4 Sept 2026

    … susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement …

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  17. data.gouv.fr

    Zones vulnérables aux nitrates d’origine agricole 2021

    DDT AveyronUpdated 2 Dec 2021

    … susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement …

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  18. data.gouv.fr

    Équipements touristiques liés au sentier du littoral

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021

    … linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible. Cette ressource décrit …

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  19. data.gouv.fr

    Référentiel des masses d’eau soutteraine en Bretagne en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023

    … du bon état pour une progression rapide à courte échéance, • en faisant progresser les eaux en état médiocre …

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  20. data.gouv.fr

    Points autorisant un accès au sentier du littoral.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017

    … linéaire de sentier à étudier ou accessible à court terme, le linéaire du littoral inaccessible. Cette ressource décrit …

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