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Filtersdata.gouv.fr · WMS

9 datasets for “Control Sections”

  1. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail intracommunales à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …

    • WMS
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail transport à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale s avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection …

    • WMS
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail généralistes à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …

    • WMS
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail mines et carrières à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …

    • WMS
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Sections d'inspection du travail à dominante Agricole à la DDETS38 - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 14 Mar 2023

    … Unités de Contrôle (UC) qui peuvent être interdépartementale avec le Rhône, regroupant chacune des sections d'Inspection du …

    • WMS
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Dispositifs de séparation du trafic

    ShomUpdated 18 May 2021

    … Ces sections sont généralement à double sens, mais certaines peuvent être à sens unique ; - Lignes d’appel radio …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zones vulnérables - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 28 Mar 2024

    … Il s'étend sur les sections cadastrales retenues pour les communes désignées en zones vulnérables. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-FTP--DOWNLOAD
    • N230F791E0FF24C73B9EEB4B88D731425
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Sainte-Maxime (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2025

    … L’objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    PCRS - expérimentation sur le département de l’Orne (61)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 Sept 2026

    … À venir : - résultats des contrôles de précision ; - comparaison visuelle entre acquisitions 5 cm et 8 cm ; - impacts sur …

    • WMTS
    • WMS
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