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Filtersdata.gouv.fr · WMS

621 datasets for “Consultancy”

  1. data.gouv.fr

    2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP

    DDT SavoieUpdated 6 Jan 2026

    2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP

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  2. data.gouv.fr

    Zonage de consultation DGAC pour les dossiers photovoltaïques dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 18 Mar 2024

    La DDT de la Vienne est amené à consulter la DGAC sur des dossiers d'autorisation des droits …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021

    PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2 …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN - Zones réglementées des PPR Technologique en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023

    PPRN - Zones réglementées des PPR Technologique en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021

    PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021

    PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES …

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  7. data.gouv.fr

    [DDT65] Carroyage relatif aux cours d'eau

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 Apr 2022

    … Les numéros d'unité de consultation (UC) font référence à ce carroyage.

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  8. data.gouv.fr

    Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Feb 2025

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

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  9. data.gouv.fr

    RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Dec 2025

    … Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le 12/10/2022 pour Consulta'Risques

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  10. data.gouv.fr

    Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre

    DDT IndreUpdated 14 Jan 2019

    … règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.

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  11. data.gouv.fr

    Nuisance : Classement sonore linéaire des routes de l'Indre 2017

    DDT IndreUpdated 30 Jan 2019

    … règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.

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  12. data.gouv.fr

    Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

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  13. data.gouv.fr

    Risque de présence de mérule en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021

    … Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture …

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  14. data.gouv.fr

    Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018

    … La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. L’objectif de …

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  15. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

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  16. data.gouv.fr

    Classement sonore 2014 des infrastructures routières en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Apr 2017

    … Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les …

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  17. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017

    … La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. La couche « plan …

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  18. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn

    DDT TarnUpdated 10 Dec 2012

    … règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.

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  19. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

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  20. data.gouv.fr

    Secteurs de bruit 2014 autour des infrastructures routières en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 4 Sept 2015

    … Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les …

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“Consultancy” datasets · Open Data Finder