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621 datasets for “Consultancy”
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2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP
DDT SavoieUpdated 6 Jan 2026
2025-10-16_Doc_cadre_CONSULTATION_VF_AP
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Zonage de consultation DGAC pour les dossiers photovoltaïques dans la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
La DDT de la Vienne est amené à consulter la DGAC sur des dossiers d'autorisation des droits …
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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2 …
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PPRN - Zones réglementées des PPR Technologique en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023
PPRN - Zones réglementées des PPR Technologique en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en …
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PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021
PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en …
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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021
PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES …
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[DDT65] Carroyage relatif aux cours d'eau
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 Apr 2022
… Les numéros d'unité de consultation (UC) font référence à ce carroyage.
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Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Feb 2025
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
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RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Dec 2025
… Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le 12/10/2022 pour Consulta'Risques
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Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre
DDT IndreUpdated 14 Jan 2019
… règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.
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Nuisance : Classement sonore linéaire des routes de l'Indre 2017
DDT IndreUpdated 30 Jan 2019
… règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.
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Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
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Risque de présence de mérule en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021
… Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture …
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Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018
… La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. L’objectif de …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
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Classement sonore 2014 des infrastructures routières en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Apr 2017
… Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les …
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Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017
… La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. La couche « plan …
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Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn
DDT TarnUpdated 10 Dec 2012
… règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
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Secteurs de bruit 2014 autour des infrastructures routières en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 4 Sept 2015
… Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les …
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