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7,402 datasets for “Commune”
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Limites communales des communes du Pays Ajaccien
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 16 Aug 2015
Représentation géographique des limites communales des 10 communes de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien.
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Stationnement Cyclable dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
Ensemble des stationnements de vélo dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
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Points d'apport volontaire dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
Ensemble des points d'apports volontaire dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
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Carte Communale de la commune de Angoisse
Commune d'AngoisseUpdated 5 Aug 2020
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGOISSE. Cette CC …
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Périmètres des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 28 Mar 2017
L_CC_CA_2016_FLA_S_019 Périmètre des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 …
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Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015
DDT CreuseUpdated 5 Dec 2023
Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés …
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Etiquette habillant le plan de la carte communale (doc. du 07.03.2008 ) de la commune de Meillant
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Éclairage Public de la commune de Villanova
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 12 May 2015
Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune de Villanova.
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Éclairage Public de la commune de Tavaco
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 22 May 2015
Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune de Tavaco.
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Éclairage Public de la commune de Peri
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 19 Jul 2015
Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune de Peri.
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Éclairage Public de la commune d'Appietto
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 13 May 2015
Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune d’Appietto.
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Communauté de communes, d'agglomérations et métropole dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 28 Sept 2022
Cette donnée représente le contour des EPCI à fiscalité propre dans l'Hérault par agglomération des communes d …
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Éclairage Public de la commune de Sarrola-Carcopino
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 16 Nov 2015
Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune de Sarrola Carcopino.
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Éclairage Public de la commune de Cuttoli-Corticchiato
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 16 Aug 2015
Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune de Cuttoli-Corticchiato
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COMMUNE2015_BDC2025
DDTM MancheUpdated 29 Jun 2026
COMMUNE2015_BDC2025
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Éclairage Public de la commune de Valle-di-Mezzana
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 12 May 2015
Géolocalisation des supports des points lumineux de l’éclairage public sur la commune de Valle-di-Mezzana.
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L_ARGILES_COMMUNES_PPR_024
DDT DordogneUpdated 26 Jul 2016
L_ARGILES_COMMUNES_PPR_024
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Risque - Atlas des Zones Inondables (AZI) du Beuvron (Aléas) - Communauté de communes Sologne des Etangs - Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jun 2024
Atlas des Zones Inondables (AZI) du Beuvron (Aléas) - Communauté de communes Sologne des Etangs - Loir-et-Cher
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Test de casse sur quelques communes
DREAL Grand EstUpdated 8 Jul 2025
test_quelques_communes
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COMMUNE
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 7 Apr 2026
COMMUNE
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