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1,424 datasets for “Commercial”
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Les principales emprises commerciales sur les EPCI d’Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 25 Sept 2023
Les principales emprises commerciales sélectionnées dans cette donnée représentent les activités commerciales les plus importantes sur les EPCI …
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Locaux commerciaux (grand public)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Inventaire des commerces et locaux commerciaux vides **Thématique **Activité économique **Producteur **Brest métropole **Créateur **Direction du développement éco …
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SCoT du Pays de Brest : Polarités commerciales du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Le SCoT, au sein de son document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC), localise : • 19 polarités commerciales urbaines …
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Commerces - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 17 Feb 2025
Commerces **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest **Créateur **SIG Pays de Brest …
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Carte d’habitats physiques des fonds marins en France métropolitaine (échelle 1 / 1 000 000) - Version 2011
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Habitats physiques dans la typologie Eunis résultant du croisement de trois variables physiques maillées à la résolution de …
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Carte d’habitats physiques des fonds marins en France métropolitaine (échelle 1 / 300 000) - Version 2011
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Habitats physiques dans la typologie Eunis résultant du croisement de trois variables physiques maillées à la résolution de …
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Carte des zones biologiques en France métropolitaine (échelle 1 / 300 000) - Version 2011
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
Zones biologiques théoriques calculées à partir de 2 variables physiques maillées : la bathymétrie (résolution 100m), et l'atténuation …
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CDAC Paris
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2026
Prévue par l’article L751-2 du Code de commerce, la Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC) est …
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Dossiers examinés par la CDAC
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 15 Jun 2020
Localisation et description des dossiers examinés par la Commission Départementale de l’Aménagement Commercial sur le département du …
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Lignes TER les plus fréquentées par les jeunes en Bretagne en 2022
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
… jeunes sur les lignes TER les plus fréquentées en Bretagne par cette tranche d'âge (scolaires et commerciaux).
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 2012 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement...), terrains industriels ou commerciaux (usines, zones d'activités, centres …
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 1990 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 1999 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement...), terrains industriels ou commerciaux (usines, zones d'activités, centres …
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 2006 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement...), terrains industriels ou commerciaux (usines, zones d'activités, centres …
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Zone agglomérée (étalement urbain) en 1982 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement...), terrains industriels ou commerciaux (usines, zones d'activités, centres …
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Perimetres ORT 2024 dans le Bas-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 28 May 2024
… Elle facilite l’adaptation et la modernisation des parcs de logements et de locaux commerciaux et artisanaux, et …
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Périmètre des Zones d’Activité Economiques (ZAE) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 10 Feb 2026
Périmètre des ZAE en Haute-Savoie intégrant l’ensemble des zones d’activités artisanales, industrielles, commerciales, services, mixtes …
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bati2025_eh_seine_q2
DDT Côte-d'OrUpdated 23 Sept 2025
… types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de …
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bati2025_eh_seine_q20
DDT Côte-d'OrUpdated 23 Sept 2025
… types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de …
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bati2025_eh_seine_q100
DDT Côte-d'OrUpdated 23 Sept 2025
… types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé totalement ou partiellement en zones inondables de …
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