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423 datasets for “Capacity”
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Capacité d'acceuil du réseau électrique
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Apr 2023
Extraction simplifiée à un but catographique des données de capacité de raccordement RTE. Des données plus complètes et …
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues industrielles (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
… Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de matière organique (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Aug 2024
… Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019
… Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …
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Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues urbaines (2018) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018
… Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …
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N_ZONE_URBA_073
DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Parcelles de périmètre d'épandage de matière organique (boues de stations d'épuration) en Corrèze - couche anonymisée
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Mar 2020
… Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …
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Site de Point d'Apport Volontaire de déchets (PAV) de Haut-Léon Communauté
Haut-Léon CommunautéUpdated 28 Jan 2026
… Chaque site est constitué de plusieurs colonnes de capacité variable qui sont dédiés à un type de déchet …
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PLU Zonages (Savoie)
DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Enjeu du PPRi du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Nov 2019
… L'objectif du PPRi est de rendre ces espaces inconstructibles afin de préserver les capacités d'expansion de …
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Zonage du PLU de Chavanges
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Feb 2014
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Zonage du PLU de Chauchigny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 24 Dec 2013
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Zonage du PLU de Bouilly
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Mar 2014
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Zonage du PLU de Dienville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 10 Jan 2014
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Zonage du POS d'Unienville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 16 Jul 2014
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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zonage du PLU de Morvilliers
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Jun 2015
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Zonage du PLU de Prugny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Jul 2015
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Zonage du PLU de Bouranton
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jun 2015
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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Zonage du PLU de Buchères
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015
… existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …
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