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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Capacité d'acceuil du réseau électrique

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Apr 2023

    Extraction simplifiée à un but catographique des données de capacité de raccordement RTE. Des données plus complètes et …

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  2. data.gouv.fr

    Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Localisation, délimitation et capacités des ports et zones de mouillage présents sur le Domaine Public Fluvial appartenant à …

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  3. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues industrielles (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018

    … Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …

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  4. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de matière organique (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Aug 2024

    … Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …

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  5. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019

    … Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …

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  6. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage de boues urbaines (2018) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 8 Aug 2018

    … Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …

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  7. data.gouv.fr

    N_ZONE_URBA_073

    DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  8. data.gouv.fr

    Parcelles de périmètre d'épandage de matière organique (boues de stations d'épuration) en Corrèze - couche anonymisée

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Mar 2020

    … Une étude préalable étudie leurs capacités à recevoir un à plusieurs produits d'épandage d'infrastructures (ICPE d …

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  9. data.gouv.fr

    Site de Point d'Apport Volontaire de déchets (PAV) de Haut-Léon Communauté

    Haut-Léon CommunautéUpdated 28 Jan 2026

    … Chaque site est constitué de plusieurs colonnes de capacité variable qui sont dédiés à un type de déchet …

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  10. data.gouv.fr

    PLU Zonages (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 29 Nov 2022

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  11. data.gouv.fr

    Enjeu du PPRi du Marais Audomarois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Nov 2019

    … L'objectif du PPRi est de rendre ces espaces inconstructibles afin de préserver les capacités d'expansion de …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Chavanges

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Feb 2014

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Chauchigny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 24 Dec 2013

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Bouilly

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Mar 2014

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Dienville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 10 Jan 2014

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage du POS d'Unienville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 16 Jul 2014

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  17. data.gouv.fr

    zonage du PLU de Morvilliers

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Jun 2015

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  18. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Prugny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Jul 2015

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Bouranton

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 18 Jun 2015

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Buchères

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 23 Feb 2015

    … existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.Peuvent être …

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