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79 datasets for “Alter”
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Périmètres des Arrêtés préfectoraux de Protection de Géotope (APPG) d'Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 9 Dec 2025
… l'objet d’une interdiction de destruction, d'altération ou de dégradation du site, ainsi que de prélèvement …
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Géologie et géomorphologie du Trait de Côte en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021
… Différents niveaux d'information sont disponibles, incluant le type de côtes, la géologie, l'altération de la roche …
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Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Artois-Picardie)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… http://www.irstea.fr/la-recherche/unites-de-recherche/maly/pole-onema-irstea/hydromorphologie-et-alterations-physiques-0
- OGC:OWS-C
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Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Seine-Normandie)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… http://www.irstea.fr/la-recherche/unites-de-recherche/maly/pole-onema-irstea/hydromorphologie-et-alterations-physiques-0
- OGC:OWS-C
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Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Rhin-Meuse)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… http://www.irstea.fr/la-recherche/unites-de-recherche/maly/pole-onema-irstea/hydromorphologie-et-alterations-physiques-0
- OGC:OWS-C
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Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Adour-Garonne)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… http://www.irstea.fr/la-recherche/unites-de-recherche/maly/pole-onema-irstea/hydromorphologie-et-alterations-physiques-0
- OGC:OWS-C
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Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Loire-Bretagne)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… http://www.irstea.fr/la-recherche/unites-de-recherche/maly/pole-onema-irstea/hydromorphologie-et-alterations-physiques-0
- OGC:OWS-C
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Hydromorphologie des cours d'eau (bassin Rhône-Méditerranée et Corse)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… http://www.irstea.fr/la-recherche/unites-de-recherche/maly/pole-onema-irstea/hydromorphologie-et-alterations-physiques-0
- OGC:OWS-C
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Arrêtés départementaux listant les sites d’intérêt géologique (APLG) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 12 Jul 2023
… destruction, altération ou dégradation des sites d’intérêt géologique, notamment des cavités souterraines naturelles ou artificielles ; prélèvement, destruction …
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Taux et nombre de passoires thermiques par IRIS en Bretagne et Loire Atlantique
Région BretagneUpdated 19 Mar 2022
… https://www.energy-alternatives.eu/2022/03/16/DPE-open-data.html
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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Zone de protection des cultures semencières dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 17 Dec 2025
Afin de prévenir l'altération des semences ou des plants des espèces végétales qui se reproduisent par fécondation …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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Servitudes - A9 Assiettes relatives aux Zones Agricoles Protégées en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2018
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
… lieu : - tout changement d'affectation du sol qui altère durablement le potentiel agronomique, biologique ou économique d'une …
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