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214 datasets for “Agency”
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Agences pôle emploi en Bretagne en 2017
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Localisation des agences pôle emploi en Bretagne
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Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Oct 2026
… Périmètres d'intervention des agences d'urbanisme en Pas-de-Calais Description : Périmètre d'intervention des agences d …
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Limites administratives des bassins des agences de l'eau dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 24 Sept 2019
… Limites administratives des bassins des agences de l'eau pour le département des Vosges. Fond carto ©IGN-Admin …
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Agences d'urbanisme en Bretagne au 01-10-2026
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 9 Nov 2026
Les agences d'urbanisme sont nées avec la loi d’orientation foncière (LOF) de 1967. Créées sur la …
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Synthèse des prélèvements en eau (commune) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la …
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Synthèse des prélèvements en eau (département) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la …
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Synthèse des prélèvements en eau (région) (source BNPE, traitement OFB 2020)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE) est l’outil national dédié aux prélèvements sur la …
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Projet de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 21 Oct 2020
Le programme national de rénovation urbaine (PNRU), institué par la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 …
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12ème programme d'interventions : zonage baignade
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage macropolluants
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage solidarité territoriale
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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12ème programme d'interventions : zonage enjeu eau potable
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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12ème programme d'interventions : zonage tension quantitative en irrigation
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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12ème programme d'interventions : zonage vulnérabilité des captages prioritaires
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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12ème programme d'interventions : zonage restauration écologique cours d'eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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12ème programme d'interventions : zonage rétablissement de continuité cours d'eau
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'élevage en prairie
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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12ème programme d'interventions : zonage maintien de l'agriculture en zones humides
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence …
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Périmètres des futurs Contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 23 Dec 2025
… Agence Nationale de la Cohésion des Territoires https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/contrat-de-relance-et …
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ETAT DES LIEUX (CHIMIQUE ET BILAN QUANTITATIF) DES MASSES D'EAUX SOUTERRAINES EN GRAND EST
DREAL Grand EstUpdated 26 Mar 2021
… En Grand-Est, ce sont 53 masses d’eau souterraines qui sont examinées par les 3 agences concernées …
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