Skip to content
Open Data Finder

Search results for ABC

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Demandeur d'emploi de catégorie ABC et cat A. en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jun 2026

    La donnée fournit des résultats sur le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie ABC et catégorie A …

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zonages logement ABC et zonages I - II - III

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Jun 2026

    Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zonage ABC pour les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Pinel 2025

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Sept 2025

    Le nouveau zonage « ABC » a été révisé par l’arrêté ministériel du 5 septembre 2025 pris en application …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zonage ABC en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    (La dernière mise à jour du 11/12/2025 tient compte de l'arrêté du 5 septembre 2025 …

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zonages d'investissement locatif (A, B, C)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 19 Sept 2024

    L_ZONAGES_ABC_S_074

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zonage A, B, C en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 11 Sept 2025

    … et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012

    DDT AveyronUpdated 26 Oct 2021

    … fre/catalog.search#/metadata/3131c2dc-b882-47ca-b20f-abc2f1ae692b). - un tableau de la liste des communes telles qu …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“ABC” datasets · Open Data Finder