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7 datasets for “ABC”
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Demandeur d'emploi de catégorie ABC et cat A. en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jun 2026
La donnée fournit des résultats sur le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie ABC et catégorie A …
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Zonages logement ABC et zonages I - II - III
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Jun 2026
Zonage ABC : défini à l’article D304-1 du code de la construction et de l’habitation, le …
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Zonage ABC pour les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Pinel 2025
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Sept 2025
Le nouveau zonage « ABC » a été révisé par l’arrêté ministériel du 5 septembre 2025 pris en application …
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Zonage ABC en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
(La dernière mise à jour du 11/12/2025 tient compte de l'arrêté du 5 septembre 2025 …
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Zonages d'investissement locatif (A, B, C)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 19 Sept 2024
L_ZONAGES_ABC_S_074
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Zonage A, B, C en fonction du déséquilibre entre l'offre et de la demande de logements dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 11 Sept 2025
… et de l’habitation, le zonage conventionnellement appelé ABC effectue un « classement des communes du territoire national en …
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Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans l'Aveyron - 012
DDT AveyronUpdated 26 Oct 2021
… fre/catalog.search#/metadata/3131c2dc-b882-47ca-b20f-abc2f1ae692b). - un tableau de la liste des communes telles qu …
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