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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2008 RVB (50cm) sur le département de la Marne (51).

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    DONNEES: Orthophotographie 2008 RVB (50cm) sur le département de la Marne (51).

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  2. data.gouv.fr

    DONNEES - BD ORTHO® Historique 1950 51 - Alsace

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Le produit BD ORTHO® Historique IGN est une collection de mosaïques numériques d'anciennes orthophotographies panchromatiques (niveaux de …

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  3. data.gouv.fr

    DONNEES: Photographie aérienne IGN IRC (50cm) sur le département de la Marne (51) 2016

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en infra-rouge couleurs rectifiées en projection Lambert 93. Le produit est …

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  4. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2022 haute résolution IRC (20cm) sur le département de la Marne (51)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    L'ORTHO HR® se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le …

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  5. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2022 haute résolution RVB (20cm) sur le département de la Marne (51)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    L'ORTHO HR® se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le …

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  6. data.gouv.fr

    DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département de la Marne (51) 2016

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93 …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2019 haute résolution IRC (20cm) sur le département de la Marne (51)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en …

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  8. data.gouv.fr

    DONNEES: Orthophotographie 2019 haute résolution RVB (20cm) sur le département de la Marne (51)

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en …

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  9. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Apr 2023

    … 515-8 et suivants du Code de l'environnement issus de l'ordonnance n° 2000-914 du 18 …

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  10. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2021

    … 515-8 et suivants du Code de l'environnement issus de l'ordonnance n° 2000-914 du 18 …

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  11. data.gouv.fr

    Assiettes des Servitudes PM2 instituées dans les périmètres délimités autour des installations classées pour la protection de l'environnement. PM2 10/2022

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Oct 2022

    … 151-51 et R. 161-8 du Code de l’urbanisme Des servitudes d’utilité publique (PM2) peuvent …

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  12. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 9 Nov 2022

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A0026_A_LN_51_v_001

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  13. data.gouv.fr

    Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lden

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 9 Nov 2022

    N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A0026_A_LD_51_v_001

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  14. data.gouv.fr

    Servitude relative aux installations classées pour la protection de l’environnement

    DDT CreuseUpdated 9 Jan 2017

    … 511-9 du Code de l'Environnement). Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L. 515 …

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  15. data.gouv.fr

    Classement des communes selon les cartes du PDPFCI - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 17 Sept 2018

    … Carte7_S_P 1 = 0 - 90 2 = 90 - 220 3 = 220 - 510 4 = 510 - 1 000 5 = 1 …

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  16. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT généré par la société SANOFI sur le territoire des communes de Vertolaye, Marat et Bertignat (Puy de Dôme)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Sept 2019

    … En application des articles L.515-15 à l.515-25 et R.515-39 à R.515 …

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  17. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … 515-8 et suivants du Code de l'environnement issus de l'ordonnance n° 2000-914 du 18 …

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  18. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … 515-8 et suivants du Code de l'environnement issus de l'ordonnance n° 2000-914 du 18 …

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  19. data.gouv.fr

    SUP PM2 - Servitudes relatives aux installations classées pour l'environnement

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … DE L'APPLICATION DES ARTICLES L. 515-8 à L. 515-12 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT 1 …

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  20. data.gouv.fr

    SUP AR3 - Servitudes autour des magasins à poudres en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022

    … explosifs Se reporter aux articles L. 5111-1 à L. 5111-7 du code de la défense Le …

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