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Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    GR 34 - Tronçon Brest métropole

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Partie du GR 34 sur le territoire de Brest métropole **Thématique **Patrimoine / Tourisme / Loisirs **Producteur **Brest métropole **Attributions …

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  2. data.gouv.fr

    Modèle Numérique de Terrain 2012 OPenIG (Ex SIG L-R) en Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 19 Apr 2021

    Le MNT est issu de la corrélation semi-automatique (grille des points altimétriques) et de la restitution photogrammétrique …

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  3. data.gouv.fr

    Sites classés en région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 5 Nov 2026

    … préfet de département (articles L.341-10, R.341-10 et R.341-12 du code de l …

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  4. data.gouv.fr

    Assiette de servitude AC2 relative aux sites inscrits et classés - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … en vigueur : Articles L. 341-1 à L. 341-15-1 et R. 341-1 et suivants du …

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  5. data.gouv.fr

    Nuisance : Zone de bruit routier de type B, dans l'Indre 3ème échéance

    DDT IndreUpdated 4 May 2022

    … d'une carte sous geoide-carto http://carto.geo-ide.application.i2/347/nuisance_cbs_3_echeance.map

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  6. data.gouv.fr

    Nuisance : Zone de bruit routier de type A, indice LDEN dans l'Indre 3ème échéance

    DDT IndreUpdated 4 May 2022

    … d'une carte sous geoide-carto http://carto.geo-ide.application.i2/347/nuisance_cbs_3_echeance.map

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  7. data.gouv.fr

    Opération Grand Site dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 22 Apr 2026

    … Elle s'applique à un site classé au titre des articles L.341-1 à 22 du code …

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  8. data.gouv.fr

    Baie de Somme – Grand site de France

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 27 Jan 2021

    … un site classé au titre des articles L.341-1 à 22 du code de l'environnement (loi …

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  9. data.gouv.fr

    Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025

    Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025

    … département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°346/2024/DDT portant nomination des lieutenants de louveterie sur …

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  11. data.gouv.fr

    Remontées mécaniques en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Dec 2025

    … L 342-7 du code du tourisme). Chaque remontée mécanique est représentée par une ligne symbolisant le câble …

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  12. data.gouv.fr

    Aléa glissement de terrain dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 15 Dec 2025

    … DDTM 34 Maitre d’œuvre : BRGM La plaquette informative transmise aux maires est jointe au jeu de donnée.

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  13. data.gouv.fr

    Aléa chute de blocs dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 15 Dec 2025

    … DDTM 34 Maitre d’œuvre : BRGM La plaquette informative transmise aux maires est jointe au jeu de donnée.

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  14. data.gouv.fr

    Localisation des cavités d'origine humaines ou naturelles dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 9 Dec 2025

    … DDTM 34 Maitre d’œuvre : BRGM La plaquette informative transmise aux maires est jointe au jeu de donnée.

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  15. data.gouv.fr

    Aléa affaissement et effondrement de cavités dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 15 Dec 2025

    … DDTM 34 Maitre d’œuvre : BRGM La plaquette informative transmise aux maires est jointe au jeu de donnée.

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  16. data.gouv.fr

    Bassins versant - Bassins versants de la rade de Brest (surfaces)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Délimitation des 2 SAGE, des 34 bassins versants principaux de la rade de Brest et délimitation terrestre du …

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  17. data.gouv.fr

    MOS 2000-2010 Brest métropole (vocation urbanisme)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … répartition du plan parcellaire de 2010 en 34 postes selon le mode d'occupation. Les zones non cadastrées …

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  18. data.gouv.fr

    Sites inscrits en région Île de France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 24 Sept 2026

    … Article L.341-1 et suivants du code de l’environnement.

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  19. data.gouv.fr

    Banque du Sous-Sol (BSS) du département du Gard

    DDTM GardUpdated 8 Dec 2023

    … BRGM 3, avenue Claude Guillemin - 45060 - Orléans France +33(0)2 38 64 34 34 bss@brgm.fr

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  20. data.gouv.fr

    PAC risques technologiques du département du Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 8 Jul 2025

    … Les PAC-RT doivent être intégrés au règlement des documents de planification (R.151-34 du code de …

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