Skip to content
Open Data Finder

Search results for 32

Filtersdata.gouv.fr · WMS
  1. data.gouv.fr

    Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B

    DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021

    … 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur)

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)

    DDT VaucluseUpdated 21 May 2026

    … L.321-1, L.321-5-3, L.321-6, L.322-1-1, L.322-3 à …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jun 2017

    … 321-6 (1er alinea) et des articles R 321-15 à R. 321-25 du code forestier. Les …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Apr 2022

    … incendies de forêt prévue par l'article L.322-3 du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Classement des communes selon les cartes du PDPFCI - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 17 Sept 2018

    … 680 - 1 310 5=1 310 - 3 320 6= 3 320 - 9 680 - "Carte 5 : Exposition des enjeux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et rivières canalisées dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Apr 2019

    … Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Secteurs affectés par le bruit des principales infrastructures ferroviaires

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 17 Mar 2022

    … le Préfet en application de l'article R571-32 du code de l'environnement (classement sonore des voies …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Communes rurales – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 9 Sept 2026

    Art. R. 3232-1-5.-Pour l'application du 1° de l'article R. 3232-1, sont considérées …

    • UTF8
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées dans l'agglomération troyenne

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Oct 2014

    … Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

    DDT DordogneUpdated 9 Apr 2024

    … qui concerne les bois classés (hors champ d'application de l'article L. 321-6 du code forestier)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Digue contre les inondations et submersion (Savoie) 2026

    DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022

    … rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

    DDTM AudeUpdated 30 Sept 2022

    … qui concerne les bois classés (hors champ d'application de l'article L. 321-6 du code forestier)

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Classement sonore des voies bruyantes du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 Aug 2016

    Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    PPRi des rivières Le Lay, Le Grand Lay, le Petit Lay - Zonage du Plan de Prévention du Risque inondation - Vendée

    DDTM VendéeUpdated 13 Jun 2017

    … Le Lay (partie amont jusqu’à PEAULT) sur 32 communes et approuvé le 18 février 2005 . Cette délimitation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … représentées linéairement Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Secteurs affectés par le bruit des voies classées

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 Aug 2016

    Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 27 Nov 2023

    Le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), défini par la loi no 2009-323 du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Loup) - Département de Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 15 Mar 2023

    … de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Ces zones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Identifiants bâtiments BDNB (ponctuel)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Structurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des 32 millions de bâtiments …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  20. data.gouv.fr

    Identifiants bâtiments BDNB (surface)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Structurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des 32 millions de bâtiments …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
“32” datasets · Open Data Finder