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151 datasets for “32”
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Route : Cette carte présente les secteurs affectés par le bruit, arrêtés par le préfet en application de l’article R. 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur) - Type B
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
… 571-32 du code de l’environnement (issus du classement sonore des voies en vigueur)
- INCONNU
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Zone d'application de la réglementation relative au débroussaillement légal (OLD) autour des constructions, chantiers et installations de toute nature dans le cadre de la prévention et de la protection contre les feux de forêts en Vaucluse (84)
DDT VaucluseUpdated 21 May 2026
… L.321-1, L.321-5-3, L.321-6, L.322-1-1, L.322-3 à …
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Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jun 2017
… 321-6 (1er alinea) et des articles R 321-15 à R. 321-25 du code forestier. Les …
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 5 Apr 2022
… incendies de forêt prévue par l'article L.322-3 du code forestier (bois, forêts, landes, maquis, garrigues …
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Classement des communes selon les cartes du PDPFCI - Aveyron
DDT AveyronUpdated 17 Sept 2018
… 680 - 1 310 5=1 310 - 3 320 6= 3 320 - 9 680 - "Carte 5 : Exposition des enjeux …
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Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et rivières canalisées dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Apr 2019
… Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.
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Secteurs affectés par le bruit des principales infrastructures ferroviaires
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 17 Mar 2022
… le Préfet en application de l'article R571-32 du code de l'environnement (classement sonore des voies …
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Communes rurales – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 9 Sept 2026
Art. R. 3232-1-5.-Pour l'application du 1° de l'article R. 3232-1, sont considérées …
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Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées dans l'agglomération troyenne
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Oct 2014
… Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006.
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement
DDT DordogneUpdated 9 Apr 2024
… qui concerne les bois classés (hors champ d'application de l'article L. 321-6 du code forestier)
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Digue contre les inondations et submersion (Savoie) 2026
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
… rivières canalisées.Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 …
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Zone d'application de la réglementation du débroussaillement
DDTM AudeUpdated 30 Sept 2022
… qui concerne les bois classés (hors champ d'application de l'article L. 321-6 du code forestier)
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Classement sonore des voies bruyantes du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 Aug 2016
Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code …
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PPRi des rivières Le Lay, Le Grand Lay, le Petit Lay - Zonage du Plan de Prévention du Risque inondation - Vendée
DDTM VendéeUpdated 13 Jun 2017
… Le Lay (partie amont jusqu’à PEAULT) sur 32 communes et approuvé le 18 février 2005 . Cette délimitation …
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Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… représentées linéairement Elles sont référencées dans l'article 3260 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 …
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Secteurs affectés par le bruit des voies classées
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 Aug 2016
Classement établi en application de l’article L.571-10 et R.571-32 et 5 du code …
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liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 27 Nov 2023
Le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), défini par la loi no 2009-323 du …
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Loup) - Département de Vaucluse
DDT VaucluseUpdated 15 Mar 2023
… de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 323 c1 du programme de développement rural hexagonal). Ces zones …
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Identifiants bâtiments BDNB (ponctuel)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Structurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des 32 millions de bâtiments …
- ARCGIS
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Identifiants bâtiments BDNB (surface)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Structurée à la maille « bâtiment », elle contient une carte d’identité pour chacun des 32 millions de bâtiments …
- ARCGIS
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