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93 datasets for “3.8”
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Liste des communes de Saône et Loire avec risque de sismicité de 1 à 3 (sur 5).
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Mar 2019
… La Saône et Loire est concernée uniquement par les niveaux par les niveaux 1 à 3. Cette couche …
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Classement des communes selon les cartes du PDPFCI - Aveyron
DDT AveyronUpdated 17 Sept 2018
… 280 3 = 280 - 610 4 = 610 - 1 330 5 = 1 330 - 3 510 6 = 3 510 - 8 590 …
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Orthophoto 2021
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… 2021 et avec une résolution au sol de = 30 °, les 3, 4, 8, 22 et 23 septembre 2021.
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Zonage en fonction du risque sismique en Saône et Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Mar 2019
… La Saône et Loire est concernée uniquement par les niveaux par les niveaux 1 à 3.
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Recensement de la population en Bretagne - Structure de la population
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
… pays. 8 groupes sociaux-professionnels : 1 Agriculteurs exploitants 2 Artisans, commerçants et chefs d’entreprise 3 Cadres et …
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Zonage sismique dans la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… sismicité faible - zone 3 : sismicité modérée - zone 4 : sismicité moyenne - zone 5 : sismicité forte. La Vienne est concernée …
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Sismicité en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… quatre zones de sismicité 2 à 5 (2=faible, 3=modérée, 4=moyenne, 5=forte), où les règles …
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Niveau d'exposition à l'aléa sismique des communes de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 11 Oct 2021
… sismicité faible - zone 3 : sismicité modérée - zone 4 : sismicité moyenne - zone 5 : sismicité forte. La Vienne est concernée …
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Méthode d’évaluation de l’état de conservation des « Lagunes côtières » d’intérêt communautaire (UE 1150*) - Etude cartographique mutualisée « Surface des herbiers » (indicateur n°3) (OFB / Pôle-relais lagunes méditerranéennes / I-Sea) [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
La répartition des herbiers de magnoliophytes sur 8 lagunes méditerranéennes (Canet, Salses Leucate, Vendres, Grand Bagnas, Thau, les …
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Zonage réglementaire R111-3 – Partie Inondation sur le secteur d’Épernay (secteur conservé CCGVM)
DDT de la Marne (DDT51)Updated 25 Feb 2025
À l’origine, le périmètre R111-3 du secteur d'Épernay, approuvé par arrêté préfectoral du 04/12 …
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Risque - Zonage sismique du département du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 29 May 2024
… sismicité faible zone 3 : sismicité modérée zone 4 : sismicité moyenne zone 5 : sismicité forte.
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Luminance zénithale au regard des classes de Naturalité en extrémités de nuit (2024) en Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Aug 2026
… Les 8 classes de naturalité ont été regroupée en 3 catégories représentant un naturalité "haute" (classes 6 à …
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HAMSTER - Zones de protection statique en Grand Est version 2016 - 2021
DREAL Grand EstUpdated 26 Apr 2022
… Ce territoire réparti en 3 secteurs distincts couvre 8 792 hectares et accueille la majorité de la population …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT assiettes de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …
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SUP_PM3 - Zonages réglementaires d'un PPRT générateurs de servitudes PM3 dans le Val d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 19 Jun 2020
… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie EL7 (Alignement des voies publiques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… 123-3, R. 123-4, R. 131-3 à R. 131-8 et R. 141-4 à R …
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Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Oct 2026
… l’Anah comprenant 3 pactes territorial France Renov', 6 OPAH de droit commun, 8 OPAH RU et 1 …
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Nouvelle-Aquitaine : Parc Naturel Marin (PNM) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Apr 2024
… Articles L334-3 à L334-8 et R.334-27 à R.334-38 du code de l …
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Sites d'activité économique - Tarn
DDT TarnUpdated 22 Oct 2026
… Le champ 'site_statu' de la table permet de caractériser la typologie de la zone avec 3 types …
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Zones de sismicité - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… risque faible, - en zone 3 : risque modéré - ou en zone 4 : risque moyen L'ensemble du département est …
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