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617 datasets for “2016”
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PLU de PIERRELATTE 26235 Mise à jour 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification N°2 et de la Mise en compatibilité approuvées le 30/05/2016
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… jour du 27/04/2016 - FIN de VALIDITE 07 et 08/07/2016 caractère exécutoire de la Modification …
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Tache urbaine 2016 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérienne 2016
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 8 May 2024
Tache urbaine 2016 du département du Puy-de-Dôme réalisée par photo interprétation de la photo aérienne 2016
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Communes_nouvelles_2016
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Apr 2016
Communes_nouvelles_2016
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Limites_commune_nouvelle_2016
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Apr 2016
Limites_commune_nouvelle_2016
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L_MASSE_EAU_RIV_073_2016
DDT SavoieUpdated 18 May 2022
L_MASSE_EAU_RIV_073_2016
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EPCI de Bretagne au 1er janvier 2016
Région BretagneUpdated 1 Jan 2016
Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale avant la réforme de la loi Notre au 1er janvier 2016.
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Parcelles fichiers fonciers 2016 - DREAL Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Feb 2026
Table des parcelles des fichiers fonciers millésime 2016
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PLU de ORIOL EN ROYANS 26223 - Mise en compatibilité 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016
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Tourisme - Gîtes ruraux (2016) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 16 Aug 2017
Localisation des Gîtes Ruraux
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Point de prélèvement pour l'irrigation - 2016 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 Dec 2017
Ces points de prélèvement pour l'irrigation sont ceux ayant fait l'objet d'une autorisation en 2016 …
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Intercommunalité - Hautes-Pyrénées - version 2016
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Mar 2018
Communautés de communes et d'agglomération sur les Hautes-Pyrénées, en vigueur jusqu'au 31/12/2016. Depuis …
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Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.
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station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)
DDT ArdennesUpdated 24 May 2019
emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016)
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Nuitées dans des établissements d'hébergement touristiques par rapport au nombre d'habitants en 2016
SIG-GRUpdated 3 May 2023
\- Nombre de nuitées et ratio nuitées/population en 2016 \- Niveau territorial: NUTS 2 \- Sources: Eurostat - European Commission 2016 …
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Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
DDT ArdennesUpdated 30 Jul 2026
… épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016
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Orthophoto 2016 de l'administration du cadastre et de la topographie
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
… ont été faites suivant un survol en été 2016 sous la responsabilité de l'administration du cadastre et …
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Communes du département de la Loire-Atlantique au 1er janvier 2016
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2016
Communes de la Loire-Atlantique au 1er janvier 2016 en intégrant les communes nouvelles (sources : BDCARTO édition 141 …
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Tache urbaine 2016 du département de l'Ain
DDT de l'AinUpdated 16 Dec 2016
Tache urbaine 2016 du département de l'Ain Générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP …
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CC de SAINT ROMAN 26327 - 03/02/2016
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… commune de SAINT ROMAN 26327 - Carte Communale - CC approuvée le 03/02/2016 délibération du 08/12/2015
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Données accidentologie Saône-et-Loire 2016
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 16 Jun 2017
Données issues du logiciel CONCERTO recensant les accidents de la circulation ayant eu lieu sur le département de …
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