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937 datasets for “source code”
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2025 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les codes sont détaillés dans la partie généalogie) - prenom_obs (Observateurs sources) - nom_obs (Observateurs sources) - pers moral …
- OGC:OWS-C
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Zone réglementée du PPRL du Boulonnais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 11 Jul 2022
… du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. Source : DDTM62 Millésime …
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PPRN du Marais Audomarois - Aléas du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 19 Aug 2021
… Elles ont pour vocation à faciliter l’application de l’article R 111-2 du code de l …
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PPRN du Marais Audomarois - hauteurs d'eau du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 30 Sept 2019
… Elles ont pour vocation à faciliter l’application de l’article R 111-2 du code de l …
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Segments de classement de continuité écologique (liste 1) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Aug 2023
… 214-17 du code de l’environnement) a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations …
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Zone réglementée d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Dec 2022
… du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.-source : DDT61/SACR …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un rayon de …
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Zone réglementée du PPRI du bassin versant du WIMEREUX
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2024
… Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2024 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les codes sont détaillés dans la partie généalogie) - prenom_obs (Observateurs sources) - nom_obs (Observateurs sources) - pers moral …
- OGC:OWS-C
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2023 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… les codes sont détaillés dans la partie généalogie) - prenom_obs (Observateurs sources) - nom_obs (Observateurs sources) - xlambert93 (coordonnées …
- OGC:OWS-C
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Table départementale des zones réglementaires surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Feb 2026
… du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels - source : DDT61/CPP …
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Zone réglementée d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2022
… du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.-source : DDT61/SACR …
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Référentiel géographique de la BD ESTAMP (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 23 Jan 2025
… identifiant unique. [OBLIGATOIRE] CODE : code unique du périmètre, reprend l'arborescence spatiale (ex : un code de site contient …
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Zone réglementée d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Dec 2022
… du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.-source : DDT61/SACR …
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Zone réglementée d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Dec 2022
… du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels.- source : ddt61/cpp …
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Cours d'eau validés police de l'eau
DDT ArdennesUpdated 6 Nov 2026
… Code de l’Environnement : - la présence d’un lit, naturel à l’origine ; - l’alimentation par une source …
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Régions administratives au 1er janvier 2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026
Régions existantes au 1er janvier 2025 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2025 - IGN - Données originales téléchargées sur : https …
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Segments de classement de continuité écologique (liste 2) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour, au 3/10/2016 (sans LOIRE-BRETAGNE)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Aug 2023
… 214-17 du code de l’environnement) a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations …
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Table décrivant les Zones de Bruit Lden - Carte de type "C" des infrastuctures ferroviaires
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 1 Mar 2023
Zone de bruit d'une carte de bruit stratégique de source ferroviaire de type C (cartes de dépassement …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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