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1,085 datasets for “programmes”
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nwp_ligging_geprogrammeerde_pagw_maatregelen
NationaalGeoregister.nlUpdated 19 Aug 2026
Dit bestand bevat de kaartlagen die voor kaart 8 ‘ligging_geprogrammeerde_pagw_maatregelen’ in het Nationaal Water Programma …
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nwp_pnz_huidig_gebruik_noordzee
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
… De kaarten in het Nationaal Water Programma zijn opgemaakt als gedrukte kaart op A4-niveau en zijn alleen …
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nwp_pnz_natuurgebieden_noordzee
NationaalGeoregister.nlUpdated 19 Aug 2026
Dit bestand bevat de kaartlagen die voor kaart 2 ‘Natuurgebieden op de Noordzee’ in het Nationaal Water Programma …
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nwp_werkregios_dpra
NationaalGeoregister.nlUpdated 19 Aug 2026
… De kaarten in het Nationaal Water Programma zijn opgemaakt als gedrukte kaart op A4-niveau en zijn alleen …
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Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 7e Programme d’Actions Régional, en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole en Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
Périmètres des Zones d'Actions Renforcées définies dans le 7e programme d'actions régional « nitrates » (PAR7) en vigueur …
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Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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PAOT - Erosion / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
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PAOT - Nitrates / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
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PAOT - Hydromorphologie / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Hydromorphologie / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
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Secteurs concernés par un fort risque d'érosion (art. 12-2-a du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026
Dans le cadre du Programme d'Actions Régional en vigueur, certains territoires communaux de la région font l …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn
DDT TarnUpdated 25 Mar 2026
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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PAOT - Zones humides / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Zones humides / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d …
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PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau côtières déclassées en raison …
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PAOT - Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT)- Plans d'eau / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses …
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Secteurs concernés par la migration et l'hivernage des grues cendrées (art. 12-2-b du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 30 Jun 2026
Dans le cadre du Programme d'Actions Régional en vigueur, certains territoires communaux de la région font l …
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Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour plans et programmes en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 May 2024
… L’évaluation des incidences environnementales des projets, plans/programmes et documents d’urbanisme est soumise à l’avis …
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PAOT - Continuité écologique / Actions prévues en Bretagne (échelle masses d'eau)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Actions prévues en Bretagne (échelle masses d'eau) Constitution : bassins …
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PAOT - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Continuité écologique / Enjeux en Bretagne Constitution : cours d'eau classés sur la …
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PAOT - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Conchyliculture / Enjeux en Bretagne Constitution : classement sanitaire des zones de production conchylicole …
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PAOT - Eutrophisation / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Eutrophisation / Actions prévues en Bretagne Constitution : territoires concernés par au moins une …
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