Search results for code OC
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1,825 datasets for “code OC”
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SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… l’arrêté du 22 octobre 2018 modifiant l’article A. 126-1 du code de l’urbanisme. Désormais …
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L_Parcelle_DC79
DDT Deux-SèvresUpdated 27 Aug 2025
… listés à l’article R.111-58 du Code de l’urbanisme (sites pollués ou friches industrielles, anciennes …
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Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Feb 2011
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Evans Head Coastal Station Data 1952-1969
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 25 Jun 2025
This dataset contains oceanographic data collected at a coastal station off Evans Head, New South Wales (lat. 29 …
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Port Stephens Coastal Station Data 1943-1960
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 24 Jun 2025
… code "09E8". Station details, plus printed versions of the data, have been published in CSIRO's "Oceanographical Station …
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Vicmap Lite - Railway Line - 1:250,000 to 1:5,000,000
Department of Transport and PlanningUpdated 31 Jul 2026
… The concept of a Scale Use Code has been introduced to help control the level of detail displayed …
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Feb 2019
… La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable …
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Vicmap Lite - Railway Station Point - 1:250,000 to 1:5,000,000
Department of Transport and PlanningUpdated 31 Jul 2026
… The concept of a Scale Use Code has been introduced to help control the level of detail displayed …
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
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SUP I1 - Servitudes relatives à la maîtrise de l’urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d’hycrocarbures, de produits chimiques et de certaines canalisations de distributions de gaz en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… l’arrêté du 22 octobre 2018 modifiant l’article A. 126-1 du code de l’urbanisme. Désormais …
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Espace à dominante ubaine (aires urbaines) dans le Cantal 2010
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Oct 2016
… liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur …
- INCONNU
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Espaces à dominante ubaine (aires urbaines) sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 6 Oct 2009
… liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 01/01/2011. téléchargeable sur …
- MAPINFO TAB
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Apr 2023
… 515-31 du Code de l’environnement issus du décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2021
… 515-31 du Code de l’environnement issus du décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif …
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Plans de Surfaces Submersibles (PSS) en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 27 Jul 2022
En 1935 l'article 2 du décret-loi du 30 octobre 1935 prévoit des PSS (plan de Surface …
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Planification - Prescription surfacique des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Aléas du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Enjeux linéaires du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Enjeux ponctuels du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Enjeux surfaciques du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2020
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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Zonage réglementaire du PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 17 Jun 2024
… Le PPRmt réglemente l’occupation du sol ou son usage en vue de prévenir les risques. En fonction …
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