Search results for source code
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937 datasets for “source code”
- data.gouv.fr
Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2023
… Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (version initiale) Conformément à l'article L.132-2 du Code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2023
… Donnée de référence des isocotes 100 ans - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2023
… Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (version initiale) Conformément à l'article L.132-2 du Code …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes administratives au 1er janvier 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… Aux codes et libellés communes en cours de validité et au code du département, sont ajoutés par le …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
Communes administratives au 1er janvier 2021
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… Aux codes et libellés communes en cours de validité et au code du département, sont ajoutés par le …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
Communes administratives au 1er janvier 2023
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
… Aux codes et libellés communes en cours de validité et au code du département, sont ajoutés par le …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
Communes administratives au 1er janvier 2024
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… Aux codes et libellés communes en cours de validité et au code du département, sont ajoutés par le …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
Communes administratives au 1er janvier 2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Feb 2026
… Aux codes et libellés communes en cours de validité et au code du département, sont ajoutés par le …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- data.gouv.fr
Localisation des aires marines éducatives situées dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (OFB, 2021) [Point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… nom de la commune - code_insee : code insee de la commune - nom_ecole : nom de l'école de …
- WFS
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- data.gouv.fr
Plages des sites Natura 2000 Baie de Saint-Brieuc - Est et Cap d'Erquy-Cap Fréhel et baie de Lancieux (2022) - Point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Adresse - codepostal : Code postal de la commune - insee : Code Insee de la commune - commune : Nom de la commune …
- WMS
- WFS
- data.gov.au
The 2012 Australian Earthquake Hazard Map
Geoscience Australia DataUpdated 19 Nov 2025
… Earthquake source zones applied in the hazard map use a unique combination of three different layers, which capture …
- HTML
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- data.gouv.fr
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et …
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- data.gouv.fr
Zone réglementée du PPRL du Montreuillois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2024
… du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. Source : DDTM du …
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- data.gouv.fr
Zone réglementée du PPRL du Calaisis
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2024
… Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. Gaspar : 62DDTM20160004 Source : DDTM …
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- data.gouv.fr
Zone réglementée d'un PPRN - PPRL Côte à falaise
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2026
… Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. Gaspar : 62DDTM20050011 Source : DDTM …
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- data.gov.au
Vicmap Lite - Watercourse Line - 1:250,000 to 1:5,000,000
Department of Transport and PlanningUpdated 31 Jul 2026
… The linework was sourced from Vicmap Hydro. The level of attribute information, the number of features and the …
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un rayon de …
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- data.gouv.fr
Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit (CBS) - Seine-Maritime
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 6 Jun 2024
… Elle a été transposée en droit français dans le Code de l’Environnement (articles L572-1 à 11 …
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- data.gouv.fr
LOT DE DONNEES DU PPRI DU BASSIN VERSANT DU WIMEREUX
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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- data.gouv.fr
Zone réglementée du PPRI du bassin versant de la LIANE
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2024
… du Code de l'environnement) . Cette dernière catégorie ne s'applique qu'aux PPR naturels. Source : SDE/RISQUES …
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