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937 datasets for “source code”

  1. data.gov.au

    Vicmap Lite - Airport Point - 1:250,000 to 1:5,000,000

    Department of Transport and PlanningUpdated 30 Jul 2026

    … The point features were sourced from Vicmap Transport. The level of attribute information and the number of features …

    • DWG
    • DXF
    • GDB
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    • +3
  2. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1.

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 30 Mar 2022

    … 1322-13 du Code de la Santé publique autour d’une source d’eau minérale déclarée d’intérêt …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Inventaires des données disponibles spatialisant les forêts de laminaires en France métropolitaine (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Code d'habitat EUNIS - (En cas de mosaïque un ‘X’ est utilisé comme séparateur). [code_eur] : Code de …

    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie T5

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  5. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T5

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Inventaires des données disponibles spatialisant les banquettes à haploops en France métropolitaine (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Code d'habitat EUNIS - (En cas de mosaïque un ‘X’ est utilisé comme séparateur). [code_eur] : Code de …

    • WFS
    • WMS
  7. data.gouv.fr

    Secteurs de prospection pour le suivi de la nidification du Gravelot à collier interrompu au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2021 (OFB/LPO) [ligne]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … en km du secteur prospecté) - code_sect (code du secteur prospecté) - source - auteur - date_maj (date de mise …

    • OGC:OWS-C
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  8. data.gouv.fr

    Inventaire 2024 d'herbiers de zostères en France métropolitaine (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Code d'habitat EUNIS - (En cas de mosaïque un ‘X’ est utilisé comme séparateur). [code_eur] : Code de …

    • POSTGRESQL/POSTGIS
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    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Biocénoses marines du golfe de Saint-Florent Etude: Caractérisation des biocénoses marines du golfe de Saint-Florent

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Code d'habitat EUNIS - (En cas de mosaïque un ‘X’ est utilisé comme séparateur). [code_eur] : Code de …

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    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Jul 2023

    … Bassin versant de la Souchez - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code de l …

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  11. data.gouv.fr

    Limites des nouvelles communes concernées par un Plan de Prévention des Risques (PPR) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 6 Nov 2025

    … préventive inscrite dans le code de l’environnement. Communes concernées par un risque - source : DDT61/SACR/PRGC - validité …

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  12. data.gouv.fr

    Table décrivant les Zones de Bruit LNIGHT - Carte de type "A" des infrastuctures routières concédées

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Aug 2024

    … code de l’environnement. date de création : 03/03/2022 date de révision : 24/05/2022 sources : SANEF …

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  13. data.gouv.fr

    Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013

    … 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations …

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  14. data.gouv.fr

    Classement de continuité écologique en liste 2 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 9 Sept 2015

    … 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations …

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  15. data.gouv.fr

    Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013

    … 214-17 du code de l''environnement) a pour vocation de protéger certains cours d''eau des dégradations …

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  16. data.gouv.fr

    Donnée de référence des aléas - PAC Souchez

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2023

    … Donnée de référence des aléas - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code …

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  17. data.gouv.fr

    Donnée de référence des isocotes 5cm - PAC Souchez

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2023

    … Donnée de référence des isocotes 5c ans - PAC Souchez Conformément à l'article L.132-2 du Code …

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  18. data.gouv.fr

    Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Aug 2023

    … Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code …

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  19. data.gouv.fr

    Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version initiale)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2023

    … Donnée de référence de vitesse - PAC Souchez (version originale) Conformément à l'article L.132-2 du Code …

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  20. data.gouv.fr

    Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (périmètre restreint)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Aug 2023

    … Donnée de référence de hauteur - PAC Souchez (périmètre restreint) Conformément à l'article L.132-2 du Code …

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