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1,085 datasets for “programmes”
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Programme local de l'habitat de Saône et Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Aug 2026
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Mar 2026
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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Programmes locaux de l'habitat en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 May 2020
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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Zones en excédent structurel du 7ème programme d'action "Directive Nitrates" en Bretagne OBSOLETE
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 21 Nov 2025
Cette donnée sera supprimée en Février 2027 Les Zones en Excédent Structurel d’azote lié aux élevages (ZES …
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Programme local de l'habitat (PLH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Le PLH définit la …
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Habitat - Programme local de l'habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024
… Un programme local de l'habitat dure généralement six ans. La loi Molle du 29 mars 2009 modifie …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR5300010 "Tregor Goëlo" (état 1968-2012) - programme CARTHAM [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cette cartographie des habitats marins du site Natura 2000 FR5300010 "Tregor Goëlo" a été revue, en 2016, par …
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Konzepte ländlicher Gemeinden
Open.NRWUpdated 12 Nov 2026
… die "Dorfinnenentwicklungskonzepte (DIEK)" für Kommunen aus dem "NRW-Programm ländlicher Raum 2014-2020". Die Flächen- bzw. Punktsignaturen zeigen …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR5300009 "Côte de Granit rose-Sept-Iles" (état 1968-2012) - programme CARTHAM [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cette cartographie des habitats marins du site Natura 2000 "FR5300009" Côte de Granit rose-Sept-Iles a été …
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Programme d'Intérêt Général dans la Vienne
DDT VienneUpdated 28 Jun 2024
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG). Créées en 1977, les opérations …
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Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018
Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des …
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Programme local de l'habitat dans l'Ardèche
DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la …
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Programme local de l'habitat dans l'Ardèche
DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme local de l'habitat (PLH) Un PLH définit la …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR5300066 "Baie de Saint-Brieuc Est" (état 1968-2012) : programme CARTHAM (version révisée en 2016) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cette cartographie des habitats marins du site Natura 2000 FR5300066 "Baie de Saint-Brieuc Est" a été revue …
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Programmes d'intérêt général (PIG) en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Feb 2019
Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR5300049 " Dunes et Côtes de Trévignon" (état 1976-2012) - programme CARTHAM [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cette cartographie des habitats marins du site Natura 2000FR5300049 " Dunes et Côtes de Trévignon" a été revue, en …
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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 23 Mar 2018
… de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand Est …
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Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Sept 2022
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST).Dès …
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