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1,084 datasets for “parc”
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] PNA Grand Tétras en Occitanie - Zone d'hivernage
DREAL OccitanieUpdated 14 Aug 2025
… Pour cela, l’Observatoire des Galliforme de Montagne et ses partenaires (OFB, ONF, FDC, Parcs et réserves, associations …
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Unités Urbaines en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 6 May 2021
… Depuis le découpage de 2010, certains espaces publics (cimetières, stades, aérodromes, parcs de stationnement…), terrains industriels ou commerciaux …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
surface ouverte à des projet ENR défini dans le document-cadre prevu au L111-29 du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Sept 2025
… autorisation, à l'exception des carrières et des parcs éoliens ; 10° Le site est un plan d'eau …
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et carrières en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Cette servitude est également applicable aux explorateurs pour l'exécution de leurs travaux à l'intérieur des parcelles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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