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1,084 datasets for “parc”
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Le Muy (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Puget sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Roquebrune sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Les Arcs sur Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Enjeux éoliens 2023 en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 22 Dec 2023
… Enfin, il peut également être utile lors de l’instruction des parcs éoliens pour les services de l …
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Aléas du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020
… le 29/01/2019 Etabli sur la Bd parcellaire 2017, levés LIDAR 2009 Zone exposée à un ou …
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Fréquentation saisonnière des marsouins et delphinidés - projet "Levée des risques pour l'appel d'offres éolien au large de Dunkerque par acoustique passive", dénommé Dunkrisk – LEDKAP (ENSTA Bretagne, CMNF)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Durant cette période, 4 sites d’écoute ont été implantés dans la future zone du parc éolien : DY1 …
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Le Thoronet (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Zonage réglementaire du PPRI sur la commune de Fréjus, secteur de la Basse Vallée de L’Argens (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 23 Jun 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Réserve de Chasse et de Faune Sauvage du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 1 Oct 2019
… Environnement): - soit en raison de leur étendue; - soit parce qu'elles abritent des espèces dont les effectifs sont …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PM2 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… servitudes peuvent s’appliquer de façon modulable, - les parcelles de terrains pollués par l'exploitation d'une installation …
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Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Sept 2022
… DDTM62/SHRU/Parc Privé Millésime : 29/08/2022 Mise à jour : 21/09/2022 Diffusion : Ouverte
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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la commune de Trans en Provence (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… Des ajustements ont été effectués à la parcelle dans le cadre du report du zonage réglementaire sur fond …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CCPC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Feb 2022
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi d’Épernay secteur CAECPC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Feb 2022
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Saulx
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
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SUP T2 - Zones de servitudes relatives aux téléphériques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… des voyageurs; 2.Enquête spéciale sur le plan parcellaire menée dans chaque commune intéressée; 3.Approbation par l …
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Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur de la CAC
DDT de la Marne (DDT51)Updated 13 Dec 2023
… est relativement important à l’échelle d’une parcelle en zone urbanisée. La transposition de la carte réglementaire …
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